Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ALTHEA 30/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHEA 30/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHEA 17/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REVISION DE L'ACCORD INSTITUANT UN CET ET SUR LE DECOMPTE DES 3 JOURS DE CONGES AU-DELA DES 30 JOURS OUVRABLES SUR LES 33 JOURS PREVUS PAR LA CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHEA 11/12/2023
Accord d'entreprise sur le CET, les jours de conges et leur décompte
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF CANTAL 28/05/2021
Accord d'entreprise n°1 portant notamment sur l'organisation, l'annualisation et la modulation du temps de travail à l'ANEF Cantal
ACCORD

Accord d'entreprise APREMIS 13/02/2024
Accord d'entreprise mettant en place une base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise APSA 03/12/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise APSA 02/12/2021
accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 20/09/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 10/05/2019
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 03/04/2018
Protocole d'accord dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 02/04/2019
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 30/01/2020
accord d'harmonisation des dispositions collectives des association Aréli et Maison des Jeunes suite à la fusion au 31/12/2019 à minuit
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 30/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 30/06/2020
Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ARELI 18/12/2020
ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE «INCAPACITE, INVALIDITE, DECES»
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 30/01/2020
Accord d'harmonisation des dispositions collectives des associations ARELI et la Maison des Jeunes
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 21/04/2021
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 30/06/2021
Avenant 2 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ARELI 21/12/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 04/04/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARELI 22/12/2022
un avenant n°1 à l'Accord télétravail du 21/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ARELI 11/04/2023
PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AREPI - L'ETAPE 30/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise alynea samu social 69 23/09/2025
Procès-Verbal d'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD