Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASS LE TREMPLIN 17 27/05/2019
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU CHOIX DE L'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE CHRS ET AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON DU LOGEMENT 02/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON DU LOGEMENT 02/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON DU LOGEMENT 05/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ATTRIBUTION DE MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON DU LOGEMENT 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE ASTREINTES D'ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NIVERNAISE ACCUEIL REINSERTION 23/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux astreintes au sein de l'ANAR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NIVERNAISE ACCUEIL REINSERTION 18/10/2023
Accord d'entreprise relatif au fractionnement des congés principaux au sein de l'ANAR du 18/10/23
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NIVERNAISE ACCUEIL REINSERTION 24/03/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'application des congés trimestriels au sein de l'ANAR du 13 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NIVERNAISE ACCUEIL REINSERTION 24/03/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps au sein de l'ANAR du 13/05/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NIVERNAISE ACCUEIL REINSERTION 24/03/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au statut des employés non-cadres travaillant directement dans les activités de production des ACI de manière temporaire et bénéficiant d'un agrément spécifique dénommé "Pass IAE" au sein de l'ANAR du 18/10/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NIVERNAISE ACCUEIL REINSERTION 24/03/2025
Accord d'entreprise relatif au cas de dispense d'adhésion à la complémentaire santé obligatoire au sein de l'ANAR du 24/03/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS THIONVILLE ESSORT NOUVEL ESPACE 06/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS THIONVILLE ESSORT NOUVEL ESPACE 05/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS THIONVILLE ESSORT NOUVEL ESPACE 01/12/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS THIONVILLE ESSORT NOUVEL ESPACE 06/05/2025
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE JEUNES TRAVAILLEURS 12/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE JEUNES TRAVAILLEURS 24/10/2018
Accord relatif à la mise en place et a la composition du comité social et économique et des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AIDE JEUNES TRAVAILLEURS 13/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC MORBIHAN INSERTION SOCIALE PROF 26/02/2019
Accord de méthode portant sur la négociation préalable à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC MORBIHAN INSERTION SOCIALE PROF 03/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC MORBIHAN INSERTION SOCIALE PROF 03/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION EN CHAMBRE DE VEILLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR LE LOGEMENT DES SANS-ABRI 15/10/2019
Plan pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TRAIT D'UNION LOGIS MILLAVOIS 07/09/2020
ACCORD COLLECTIF A L'AMENAGEMENT TEMPORAIRE DU CADRE LEGAL APPLICABLE AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE (CDD) AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 24/10/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ABRI DE LA PROVIDENCE 15/03/2019
Accord Relatif au versement d'une prime exceptionnelle au titre de l'année 2018
ACCORD