Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise TREMPLIN 17 POLE SOCIAL 18/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UDAUS 80 29/11/2023
Accord collectif pour la prolongation des mandats des membres du CSE de l'Association UDAUS 80
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2020
Accord PEPA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2020
Accord d'entreprise NAO 2020 Enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2020
Accord Entreprise prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2020
Accord de Méthode harmonisation organisation et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 10/11/2021
Accord d'entreprise d'Harmonisation
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 13/12/2021
Accord d'Entreprise prime transport et IK vélo
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 14/12/2021
Prime exceptionnelle PEPA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 22/12/2021
Accord enfants malades et temps de préparation
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 18/05/2022
Avenant 1 de révision de l'accord d'harmonisation du 10 11 21
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI ALPES PROVENCE 27/06/2022
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NÉGOCIATION COLLECTIVE D’UN ACCORD D’ENTREPRISE G.P.E.C.
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 19/12/2024
Procès Verbal relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 22/04/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d'une commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 09/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 28/01/2025
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 06/02/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif instituant un CET (Compte Epargne Temps) au sein de l'UCRM
AVENANT

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 06/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la poursuite du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 20/03/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 22 décembre 2015 ayant institué un régime obligatoire "remboursement frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 09/04/2025
Accord d'entreprise instituant un régime collectif de prévoyance (invalidité, incapacité, décès)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 19/06/2025
Accord d'entreprise relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 24/09/2025
Avenant n°1 relatif à l'accord de méthode relatif aux NAO 2025
AVENANT

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 10/12/2025
Procès-verbal relatif aux NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 04/02/2026
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP ACCUEIL URGENCE SOCIALE 80 04/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD