Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
OEUVRE NORMANDE DES MERES
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 29/01/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 29/01/2025
Accord collectif sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 29/01/2025
Accord collectif sur la mise en place d'un maintien de salaire pour les salariés en arrêt de travail de moins de 6 mois et n'ouvrant pas droit à indemnisation de l'assurance maladie
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 15/12/2025
Accord collectif sur la mise ne plac d'autorisation d'absence dans le cadre de la réalisation de dons de sang/plasma/plaquettes
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 15/12/2025
Accord collectif sur le maintien de salaore en cas d'arrêt de travail pour maladie non professionnelle, accident du travail ou maladie professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 16/01/2026
Accord collectif sur l'organisation du don de jour de repos
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 15/12/2025
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 09/02/2026
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
ORGANISME GESTION FOYERS AMITIE
Accord d'entreprise ORGANISME GESTION FOYERS AMITIE 18/06/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME GESTION FOYERS AMITIE 01/08/2019
accord relatif à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'OGFA
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME GESTION FOYERS AMITIE 20/12/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
ORSAC
Accord d'entreprise ORSAC 26/01/2026
Accord collectif d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
OXYGENE
Accord d'entreprise OXYGENE 01/04/2020
Accord d'entreprise COVID Congés
ACCORD
PAGODE
Accord d'entreprise PAGODE 27/05/2024
Accord d’entreprise pour le recours au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise PAGODE 28/11/2024
Accord collectif d’entreprise relatif aux congés payés supplémentaires dits « congés trimestriels »
ACCORD
PAROLES DE FEMMES - LE RELAIS
Accord d'entreprise PAROLES DE FEMMES - LE RELAIS 19/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION PAROLES DE FEMMES - LE RELAIS
ACCORD
Accord d'entreprise PAROLES DE FEMMES - LE RELAIS 30/10/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL POUR L’ÉLECTION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’ASSOCIATION PAROLES DE FEMMES – LE RELAIS
ACCORD
PHARE EN ROANNAIS
Accord d'entreprise PHARE EN ROANNAIS 26/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ASSOCIATION PHARE EN ROANNAIS
ACCORD
RELAIS D'INSERTION DANS LA VILLE PAR L'HABITAT DES ADULTES ET DES JEUNES
Accord d'entreprise RELAIS D'INSERTION DANS LA VILLE PAR L'HABITAT DES ADULTES ET DES JEUNES 18/02/2022
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DE LA CCN DU 15 MARS 1966 ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RELIENCE 82
Accord d'entreprise RELIENCE 82 28/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans le contexte de crise sanitaire lié au COVID-19
ACCORD
RENAITRE
Accord d'entreprise RENAITRE 29/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
RESEAU LOUIS GUILLOUX
Accord d'entreprise RESEAU LOUIS GUILLOUX 07/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise RESEAU LOUIS GUILLOUX 20/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise RESEAU LOUIS GUILLOUX 13/02/2024
Accord d'entreprise congé famille
ACCORD
Réseau Louis Guilloux
Accord d'entreprise Réseau Louis Guilloux 06/10/2020
Un Accord d'entreprise sur le Télétravail
ACCORD
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