Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
OEUVRE NORMANDE DES MERES
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 05/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 17/03/2023
Accord collectif sur la mise en place d'allocation de restauration pour le personnel de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 05/04/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 29/01/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 29/01/2025
Accord collectif sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 29/01/2025
Accord collectif sur la mise en place d'un maintien de salaire pour les salariés en arrêt de travail de moins de 6 mois et n'ouvrant pas droit à indemnisation de l'assurance maladie
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 15/12/2025
Accord collectif sur la mise ne plac d'autorisation d'absence dans le cadre de la réalisation de dons de sang/plasma/plaquettes
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 15/12/2025
Accord collectif sur le maintien de salaore en cas d'arrêt de travail pour maladie non professionnelle, accident du travail ou maladie professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 16/01/2026
Accord collectif sur l'organisation du don de jour de repos
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 15/12/2025
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 09/02/2026
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
ORGANISME GESTION FOYERS AMITIE
Accord d'entreprise ORGANISME GESTION FOYERS AMITIE 18/06/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME GESTION FOYERS AMITIE 01/08/2019
accord relatif à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'OGFA
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME GESTION FOYERS AMITIE 20/12/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
ORSAC
Accord d'entreprise ORSAC 26/01/2026
Accord collectif d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
OXYGENE
Accord d'entreprise OXYGENE 01/04/2020
Accord d'entreprise COVID Congés
ACCORD
PAGODE
Accord d'entreprise PAGODE 27/05/2024
Accord d’entreprise pour le recours au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise PAGODE 28/11/2024
Accord collectif d’entreprise relatif aux congés payés supplémentaires dits « congés trimestriels »
ACCORD
Accord d'entreprise PAGODE 13/07/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise PAGODE 13/07/2026
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise PAGODE 13/07/2026
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise PAGODE 13/07/2026
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PAROLES DE FEMMES - LE RELAIS
Accord d'entreprise PAROLES DE FEMMES - LE RELAIS 19/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION PAROLES DE FEMMES - LE RELAIS
ACCORD
Accord d'entreprise PAROLES DE FEMMES - LE RELAIS 30/10/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL POUR L’ÉLECTION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’ASSOCIATION PAROLES DE FEMMES – LE RELAIS
ACCORD
PERIGOURDINE ACTION RECHERCHE EXCLUSION
Accord d'entreprise PERIGOURDINE ACTION RECHERCHE EXCLUSION 22/09/2026
Accord d'entreprise
ACCORD
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