Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

LE ROC

Accord d'entreprise LE ROC 30/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comite social et economique
ACCORD

LES COPAINS DE L ALMONT

Accord d'entreprise LES COPAINS DE L ALMONT 09/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LES COPAINS DE L ALMONT 14/12/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

LES PETITS MOTTEZIENS

Accord d'entreprise LES PETITS MOTTEZIENS 24/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée de travail
ACCORD

LES ROBINSONS

Accord d'entreprise LES ROBINSONS 01/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DURE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROBINSONS 13/08/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ASTREINTE
ACCORD

LVA LES ROBINS

Accord d'entreprise LVA LES ROBINS 01/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LVA LES ROBINS 25/08/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT

MAGNIFICAT ACCUEILLIR LA VIE

Accord d'entreprise MAGNIFICAT ACCUEILLIR LA VIE 23/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

MAHRA LE TOIT

Accord d'entreprise MAHRA LE TOIT 17/11/2025
UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L APPLICATION DU DISPOSITIF SEGUR POUR TOUS AUX SALARIES EN CDDI
ACCORD

MAISON D'ACCUEIL L'ILOT

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL L'ILOT 16/04/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

MAISON DES PARENTS

Accord d'entreprise MAISON DES PARENTS 04/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

MARGUERITE RIVAR

Accord d'entreprise MARGUERITE RIVAR 20/04/2021
Accord d’entreprise relatif au contrat à durée déterminée
ACCORD

MONDE EN MARGE MONDE EN MARCHE

Accord d'entreprise MONDE EN MARGE MONDE EN MARCHE 05/02/2024
Accord d'entreprise portant sur le temps de travail
ACCORD

Maison Ronald McDonald de Lille

Accord d'entreprise Maison Ronald McDonald de Lille 17/10/2023
Statut collectif
ACCORD

NOZ DEIZ SOLIDARITES

Accord d'entreprise NOZ DEIZ SOLIDARITES 02/05/2022
accord relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NOZ DEIZ SOLIDARITES 15/11/2022
accord relatif à l'attribution d'une prime pour les salariés non bénéficiaires du complément de rémunération versé aux personnels socio-éducatif
ACCORD

OEUVRE DE LA MIE DE PAIN

Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MIE DE PAIN 27/12/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MIE DE PAIN 27/12/2018
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MIE DE PAIN 27/12/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MIE DE PAIN 18/02/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MIE DE PAIN 28/03/2019
ACCORD MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MIE DE PAIN 28/11/2019
ACCORD DE METHODE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MIE DE PAIN 02/01/2020
ACCORD TELETRAVAIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MIE DE PAIN 08/02/2021
ACCORD DE METHODE NAO 2021
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas