Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
HORIZON AMITIE
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 17/06/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes-femmes
ACCORD
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 17/06/2025
Accord d'entreprise portant sur la base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 25/08/2025
Avenant à l'Accord relatif à la durée du temps de travail
AVENANT
HOSPITALITE POUR LES FEMMES
Accord d'entreprise HOSPITALITE POUR LES FEMMES 17/11/2017
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE POUR LES FEMMES 17/11/2017
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE POUR LES FEMMES 04/10/2018
avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise HOSPITALITE POUR LES FEMMES 10/12/2018
protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE POUR LES FEMMES 11/01/2019
accord Egalité professionnelle H/F
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE POUR LES FEMMES 27/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise HOSPITALITE POUR LES FEMMES 14/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
I.S.S.U.E
Accord d'entreprise I.S.S.U.E 18/05/2022
UN ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise I.S.S.U.E 24/06/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise I.S.S.U.E 28/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU CSE D'ISSUE
ACCORD
Accord d'entreprise I.S.S.U.E 28/06/2023
Proces verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
INSTITUTION ANJORRANT
Accord d'entreprise INSTITUTION ANJORRANT 17/09/2018
Un Accord d'Etablissement relatif à la Prorogation des Mandats des Membres des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION ANJORRANT 07/12/2020
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION ANJORRANT 07/12/2020
Accord d'établissement relatif au droit d'expression des salarié.es
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION ANJORRANT 28/03/2022
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats CSE
ACCORD
INTER'AIDE
Accord d'entreprise INTER'AIDE 11/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE " PRIME DÉCENTRALISÉE INTER'AIDE"
ACCORD
INTERVALLE
Accord d'entreprise INTERVALLE 29/06/2023
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERVALLE 29/06/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR POUR CADRES ET PERSONNES DISPOSANT D’UNE REELLE AUTONOMIE DANS L’ORGANISATION DE LEUR TRAVAIL
ACCORD
ISSUE
Accord d'entreprise ISSUE 04/04/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ISSUE 04/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise ISSUE 11/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise ISSUE 11/02/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
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