Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 15/11/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 28/11/2022
Accord Collectif d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Sociale et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 11/04/2023
Accord Collectif d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 05/07/2022
Accord collectif portant sur la mise en place d'un complément de rémunération aux personnels non éligibles à "l'Accord du 2 mai 2022 relatif à la mise en place du complément de rémunération aux personnels socio-éducatif..."
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 09/12/2024
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 06/11/2025
Accord Collectif d’entreprise portant sur l’égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 06/11/2025
Un Accord Collectif d’entreprise portant sur la périodicité des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 06/11/2025
Un avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 16/07/2026
Accord Collectif d’entreprise relatif aux congés conventionnels supplémentaires dans le cadre de l’application de la CCN 66
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER JACQUES CORNU 29/07/2022
L’ATTRIBUTION DE LA PRIME SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER JEUNES TRAVAILLEURS - HABITAT JEUNES 25/01/2021
avenant a l'accord d'entreprise signé le 25 Janvier 2021 a Castres et appliqué depuis le 01 Février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME DES SANS ABRI 03/01/2019
ACCORD RELATIF à la Négociations annuelles sur les salaires, les rémunérations et les conditions de travail - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME DES SANS ABRI 28/11/2022
Accord collectif d'entreprise fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME DES SANS ABRI 15/11/2022
Accord cadre de méthode sur les modalités d'organisation de la négociation en vue de la révision de l'accord collectif d'entreprise et de la conclusion d'un accord d'adaptation sur les négociations obligatoires
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME DES SANS ABRI 21/07/2023
AVENANT DE REVISION N°3 à l’ACCORD D’ENTREPRISE du 26 juin 2007 et ses avenants n°1 du 26 juin 2014 et n°2 du 17 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 12/12/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION CONSECUTIF A LA REPRISE DE L'ABRI DES CORDELIERS PAR FRANCE HORIZON
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 11/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE FRANCE HORIZON
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 27/08/2019
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 24/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE 2020-1 - MESURES SALARIALES COMPLEMENTAIRES A CELLES PREVUES PAR L'ACCORD 2014-02
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 25/06/2021
AVENANT N° 1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE FRANCE HORIZON
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 25/06/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION CONSECUTIF A LA REPRISE DE LA CRECHE KYKLOS PAR FRANCE HORIZON
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 27/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 14/09/2022
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques et au dialogue social au sein de France Horizon
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 02/03/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION CONSECUTIF AU TRANSFERT DU CHRS DE L'ANEF PARIS A FRANCE HORIZON
ACCORD