Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 20/11/2024
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 20/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA "PRIME DE COOPTATION"
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 20/06/2025
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES
AVENANT
FONDATION FALRET
Accord d'entreprise FONDATION FALRET 15/06/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION FALRET 15/06/2023
Vote sur la réduction des mandats des membres du CSE 45
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION FALRET 05/07/2023
Accord 'entreprise sur les périmètres CSE distincts
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION FALRET 02/12/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION FALRET 02/12/2024
Accord Egalité Profesionnelle H/F et QVCT
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION FALRET 03/12/2025
Accord NAO
ACCORD
FONDATION GEORGES BOISSEL
Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 15/10/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/03/24 RELATIF A LA DETERMINATION DE LA REPRISE D'ANCIENNETE LORS D'UN RECRUTEMENT
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 20/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/09/22 RELATIF A L'ABSENCE D'UN SALARIE POUR ENFANT MALADE
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 08/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 26/03/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/12/20 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU POLE SOCIAL
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 21/10/2025
UN ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA GRILLE SALARIALE DES ACCORDS CHRS
ACCORD
FONDATION VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 03/09/2018
Accord d'établissement en matière d'aménagement du temps de travail à l'année
ACCORD
FORUM REFUGIES COSI
Accord d'entreprise FORUM REFUGIES COSI 05/06/2020
Accord de méthode conclu après réunion préparatoire fixant les modalités de déroulement des négociations périodiques obligatoires et précisant les documents remis au délégué syndical - Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD
FOYER ACCUEIL CHARTRAIN
Accord d'entreprise FOYER ACCUEIL CHARTRAIN 28/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER ACCUEIL CHARTRAIN 06/04/2022
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER ACCUEIL CHARTRAIN 06/04/2022
Accord de Méthode-Organisation des négociations collectives
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER ACCUEIL CHARTRAIN 05/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 17/09/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 17/11/2020
Accord Collectif d’entreprise portant sur l’aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 10/12/2020
Accord Collectif portant sur la périodicité des NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 09/12/2020
Accord Collectif portant sur l'Egalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER INTERNATIONAL ACCUEIL ET CULTURE 07/06/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
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