Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
GROUPE SOS SOLIDARITES
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 25/03/2024
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif au régime des remboursements frais de santé GROUPE SOS Solidarités du 16/11/2015
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 15/01/2025
Procès-Verbal NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 15/01/2025
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif au régime des frais de santé Groupe SOS Solidarités du 16/11/2015
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 15/01/2025
Avenant n°5 au protocole d'accord relatif à la prime décentralisée du 29 octobre 2003
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 15/01/2025
Avenant n°1 à l'accord santé au travail et handicap
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 22/01/2026
Avenant n°2 de prolongation de l'accord santé au travail et handicap
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 22/01/2026
Avenant n°1 de l'accord qualité de vie et des conditions de travail
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 22/01/2026
PV NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 17/10/2025
Accord de prorogation/réduction des mandats des représentants du personnel de l'association SOS Solidarités du CSE Alpha et du CSE Altair
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 21/11/2025
Accord relatif aux congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 22/01/2026
Avenant n°1 relatif aux congés payés
AVENANT
Groupe SOS Solidarités
Accord d'entreprise Groupe SOS Solidarités 19/12/2023
Avenant de révision de l'accord relatif à la contrepartie des temps de déplacement "Domicile lieu de travail inhabituel" du 20 janvier 2015
AVENANT
HABITAT ET HUMANISME LOIRE ATLANTIQUE
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME LOIRE ATLANTIQUE 14/11/2019
Accord d'entreprise Temps de travail aménagé, mise en place d'un forfait jours et d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME LOIRE ATLANTIQUE 06/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME LOIRE ATLANTIQUE 12/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables et de la prime de transport
ACCORD
HABITAT ET HUMANISME URGENCE
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME URGENCE 13/09/2024
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA GRATIFICATION PREVUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES PERSONNELS PACT ET ARIM
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME URGENCE 14/01/2025
PROJET D'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ASTREINTE
ACCORD
HABITAT JEUNES DU BASSIN D'ARCACHON
Accord d'entreprise HABITAT JEUNES DU BASSIN D'ARCACHON 24/07/2025
Accord d'entreprise concernant le télétravail
ACCORD
HANDICAP DEPENDANCE CORSE DU SUD HD 2A
Accord d'entreprise HANDICAP DEPENDANCE CORSE DU SUD HD 2A 04/06/2024
Négociation Annuelle Obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail et les conditions de travail - Bloc 2
ACCORD
HARJES
Accord d'entreprise HARJES 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
HERISSON BELLOR
Accord d'entreprise HERISSON BELLOR 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE LIE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise HERISSON BELLOR 13/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
HOPITAL FORCILLES
Accord d'entreprise HOPITAL FORCILLES 11/10/2019
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NAO 2019
ACCORD
HORIZON AMITIE
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 03/10/2024
Accord médaille d'honneur du travail
ACCORD
Accord d'entreprise HORIZON AMITIE 12/05/2025
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
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