Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
ISSUE
Accord d'entreprise ISSUE 06/06/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L’ASSOCIATION ISSUE
ACCORD
L ' ESPELIDO
Accord d'entreprise L ' ESPELIDO 13/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
L EDUCATION PAR LE TRAVAIL
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 24/11/2020
compte rendu de la réunion du 24/11/2020 NAO
ACCORD
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 01/12/2021
compte rendu réunion NAO du 01 12 2021
ACCORD
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 30/08/2022
accord d'entreprise relatif à l'extension du versement de la prime segur/laforcade
ACCORD
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 05/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 27/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 03/12/2024
ACCORD ENTREPRISE ART 39 ET GRILLE DE CLASSIFICATION
ACCORD
L'ERMITAGE
Accord d'entreprise L'ERMITAGE 10/07/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE DISPOSITIF COMPLEMENTAIRE D'ASTREINTE A CELUI PREVU PAR LA CONVENTION COLLECTIVE FEHAP
ACCORD
L'ESCALE
Accord d'entreprise L'ESCALE 22/01/2024
AVENANT PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD RELATIF A L'ENCADREMENT DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
AVENANT
L'ESCALE SOLIDARITE FEMMES
Accord d'entreprise L'ESCALE SOLIDARITE FEMMES 12/07/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS CET
ACCORD
Accord d'entreprise L'ESCALE SOLIDARITE FEMMES 28/09/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
L'ESPELIDO
Accord d'entreprise L'ESPELIDO 17/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise L'ESPELIDO 04/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise L'ESPELIDO 18/12/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise L'ESPELIDO 18/12/2024
NAO
ACCORD
L'OISEAU BLEU
Accord d'entreprise L'OISEAU BLEU 07/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise L'OISEAU BLEU 08/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise L'OISEAU BLEU 13/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise L'OISEAU BLEU 29/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise L'OISEAU BLEU 10/09/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE COVID
ACCORD
Accord d'entreprise L'OISEAU BLEU 11/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise L'OISEAU BLEU 25/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise L'OISEAU BLEU 17/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise L'OISEAU BLEU 17/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
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