Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 16/06/2023
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 02/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de repas au sein de France Horizon
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 13/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON 27/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE FRANCE HORIZON
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE HORIZON - CHRS FEYZIN 02/03/2023
Accord collectif relatif à l'attribution de titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D ASILE 08/12/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D ASILE 09/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D ASILE 09/12/2021
Avenant à la Convention collective de 1996
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D ASILE 09/05/2023
Accord relatif à la mise en place du vote electronique - Elections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D ASILE 07/04/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D ASILE 22/03/2023
Avenant 2022-02 à la Convention collective « France terre d’asile » du 04/11/1996 relatif à la valeur du point 2022
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D ASILE 20/03/2025
Accord relatif à l'emploi des personnes handicapées au sein de FTDA
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D'ASILE 29/10/2018
ACCORD 2018-02 RELATIF AUX Titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D'ASILE 19/03/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D'ASILE 13/12/2019
Accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D'ASILE 20/12/2019
Avenant à la convention collective France terre d'asile 2019-01
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D'ASILE 28/12/2020
Avenant à la convention collective
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE TERRE D'ASILE 22/07/2020
Accord collectif instaurant une prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FRATERNITE DU PARTAGE 12/05/2023
prime compensatoire de transport
ACCORD

Accord d'entreprise FRATERNITE DU PARTAGE 18/04/2024
semaine de 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise France Horizon 02/02/2024
accord d'entreprise relatif aux modalités du bénéfice des titres-restaurant au sein de France Horizon
ACCORD

Accord d'entreprise France terre d'asile 19/12/2023
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 27/10/2017
UN AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DU 26/11/2007
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 14/12/2017
UN ACCORD DE SUBSTITUTION ENSEMBLE VERS L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 14/12/2017
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L' INCAPACITE INVALIDITE DECES ET RETRAITE COMPLEMENTAIRE DU 16/11/2015
AVENANT