Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 30/11/2018
Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des CE, DP, CHSCT de l'ancienne association SAGEP ayant intégré l'association Groupe SOS Solidarités
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 30/11/2018
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 26/04/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 29/11/2019
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 29/11/2019
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur la contrepartie des temps nécessaires aux opérations d'habillage deshabillage sur le lieu de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 16/01/2020
Révision de l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 16/01/2020
AVENANT A L ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 06/03/2020
Avenant n°4 relatif au protocole d'accord relatif à la prime décentralisée conclu le 29 octobre 2003 - Groupe SOS Solidarités
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 01/02/2021
Avenant n°1 à l'Accord relatif à la journée de solidarité conclu le 24 juin 2010
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 20/01/2022
Accord relatif à l'extension des droits existants au sein du Groupe SOS Solidarités au Foyer
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 24/02/2022
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise relatif au régime des remboursements frais de santé GROUPE SOS Solidarités du 16/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 15/11/2022
Accord relatif au renouvellement et aux modalités de fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 05/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE Relatif à la prévention des risques professionnels, de l’usure professionnelle et de la pénibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 09/03/2023
Accord santé au travail et handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 09/03/2023
Accord relatif au droit syndical, aux NAO et aux conditions d'exercice des mandats de représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 05/01/2023
AVENANT DEROGATOIRE A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 24/02/2022
Avenant n° 4 au protocole d’accord relatif aux astreintes du 26/11/2007
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 24/02/2022
Avenant n°4 de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'incapacité invalidité-décès et retraite complémentaire du 16/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 09/03/2023
Avenant n°5 de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'incapacité, invalidité/décès et retraite complémentaire du 16 novembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 15/11/2022
Protocole Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 09/03/2023
Avenant n°5 de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'incapacité, invalidité/décès et retraite complémentaire du 16 novembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 16/01/2023
Accord de substitution relatif au statut collectif applicable à l'Association Alphaplappeville
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe SOS Solidarités 19/12/2023
Accord qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe SOS Solidarités 19/12/2023
Procès verbal NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe SOS Solidarités 11/01/2024
Accord de subsitution relatif au statut collectif applicable aux salariés du Caarud de Béziers de l'Association AIDES repris par le Groupe SOS Solidarités
ACCORD