Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise FONDATION COGNACQ JAY 15/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME FONDATION EN APPLICATION DE LA LOI PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION COGNACQ JAY 04/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG 23/05/2024
Accord relation à l'aménagement du temps de travail Les Sureaux
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L ARMEE DU SALUT 25/01/2019
Accord collectif relatif à la prorogation de la durée des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L ARMEE DU SALUT 25/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU MANDAT ET AUX MOYENS DES DELEGATIONS DU PERSONNEL AUX COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L ARMEE DU SALUT 23/04/2019
Accord portant sur la modification des termes figurant dans les accords de la Fondation concernant les IRP
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L ARMEE DU SALUT 19/05/2026
Accord relatif à la politique d'emploi des salariés en situation de handicap de la Fondation de l'Armée du Salut
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 11/12/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION - STATUT DU PERSONNEL SIEGE DE LA FONDATION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES POUR PARENT DEPENDANT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION DU PERSONNEL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 13/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CHANGEMENT DU STATUT COLLECTIF DE L'INSTITUT NAZARETH
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 19/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU JOUR POUR DEMENAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 19/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DU SANG
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 19/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES POUR ENFANT EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 09/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 09/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 15/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HEURES D'ALLAITEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 07/02/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU MANDAT ET AUX MOYENS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 15/06/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 05/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 05/07/2024
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES ET A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE L'ARMEE DU SALUT 20/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX TRANSFERTS (SEJOURS)
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation Cognacq-Jay 24/09/2020
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU GROUPE FONDATION COGNACQ-JAY ET A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE DE GROUPE
ACCORD