Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

EMMAUS SOLIDARITE

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A UN RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 26/03/2018
ACCORD RELATIF A L'OBLIGATION D'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES 2018-2021 AU SEIN DE L'ASSOCIATION EMMAUS SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 07/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 12/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 10/01/2020
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 10/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE l'ASSOCIATION EMMAUS Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 09/10/2020
accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 11/12/2020
Avenant à l'accord collectif relatif à un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 04/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE D'ETE AU SEIN D'EMMAUS Solidarité EN 2021, 2022 et 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 09/12/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE au sein de l’association EMMAÜS Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 10/11/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES ASTREINTES AU SEIN DE L'ASSOCIATION EMMAÜS SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 10/11/2021
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION EMMAÜS SOLIDARITE DU 10.01.2020
AVENANT

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 07/03/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION EMMAUS SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 30/06/2022
Accord de prorogation des mandats des membres élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 13/03/2023
Avenant de prolongation de l'accord relatif à la QVT et à l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 20/10/2022
Accord de prorogation des mandats des membres élus du Comité Social et Economique - Elections 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 30/11/2022
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 19/07/2023
Avenant n°3 de prolongation de l’accord relatif à la qualité de vie au travail et a l'égalité professionnelle au sein de l’association Emmaüs solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 26/09/2023
Accord relatif au transport
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 14/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE 2024 RELATIF AU TRANSPORT Au sein de l’association Emmaüs Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 09/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE 2024 RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME « D’ETE » Au sein de l’association EMMAÜS Solidarité En 2024, 2025, 2026, 2027
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 03/06/2024
Accord relatif au handicap
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 30/08/2024
ACCORD 2024 RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL au sein d’EMMAÜS Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS SOLIDARITE 30/08/2024
ACCORD 2024 RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES au sein d’EMMAÜS Solidarité
ACCORD

Emmaüs Solidarité

Accord d'entreprise Emmaüs Solidarité 26/12/2023
Avenant 2023 à l’accord collectif 2018 relatif à un régime complémentaire de « frais de santé »
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas