Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIALES 09/08/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DISPOSITIFS D'HEBERGEMENT D'URGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIALES 04/06/2026
Accord de Prorogation des Mandats des membres du Comité Social et Économique su CAPS
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE EMMAUS DE L'AUTUNOIS 17/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COMMUNAUTE EMMAUS DE L'AUTUNOIS
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE EMMAUS DE L'AUTUNOIS 24/06/2021
Avenant à Accord collectif d’entreprise Communauté Emmaüs de l’Autunois
AVENANT

Accord d'entreprise COMMUNAUTE EMMAUS PARON - FONDATEUR ABBE PIERRE 14/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE EMMAUS PARON - FONDATEUR ABBE PIERRE 21/12/2023
Accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE EMMAUS PAYS DE VANNES 25/03/2021
Accord d'entreprise de mise en place du forfait annuel en jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise COS QUANCARD 21/06/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des établissements du pôle précarité de Nouvelle Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT DE BORDEAUX 08/07/2019
ACCORD ENTREPRISE du 8 JUILLET 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 18/10/2017
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 18/10/2017
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 18/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 18/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 18/10/2017
UNE CHARTE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 18/10/2017
UNE CHARTE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 17/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 17/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 16/10/2017
UN AVENANT DE REFONTE (CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE) DE L'ACCORD DU 20 NOVEMBRE 2002 PORTANT SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL, LES IRP ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 16/10/2017
UN AVENANT DE REFONTE (CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE) DE L'ACCORD DU 20 NOVEMBRE 2002 PORTANT SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL, LES IRP ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 23/07/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 18/10/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 18/10/2022
Accord de révision de l'accord relatif a l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 21/06/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 29/10/2024
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE (se substitue aux accords et avenants de 2002, 2015, 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD LES JARDINS DE L'IMMACULEE 22/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE SEGUR
ACCORD