Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT
Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 02/10/2023
ACCORD RELATIF A LA VALEUR DU TITRE RESTAURANT
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 02/10/2023
ACCORD PORTANT SUR L’OCTROI DE CONGES PAYES EXCEPTIONNELS AUX SALARIES OCCUPANT CERTAINS POSTES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 02/10/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
CENTRE DACTION SOCIALE PROTESTANT'
Accord d'entreprise CENTRE DACTION SOCIALE PROTESTANT' 14/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD
CHRS
Accord d'entreprise CHRS 10/05/2022
Protocole d'accord NAO
ACCORD
CHRS ATHERBEA
Accord d'entreprise CHRS ATHERBEA 30/07/2020
Accord sur l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise CHRS ATHERBEA 20/04/2023
Accord salarial 2022
ACCORD
CHRS LA CLAIRIERE
Accord d'entreprise CHRS LA CLAIRIERE 01/09/2026
Accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail
ACCORD
CLAIRE AMITIE FRANCE
Accord d'entreprise CLAIRE AMITIE FRANCE 29/06/2018
accord collectif sur l'organisation du temps de travail et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIRE AMITIE FRANCE 03/01/2020
Accord collectif visant au fonctionnement du comité social économique à Claire Amitié France
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIRE AMITIE FRANCE 22/11/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail et la qualité de vie au travail à Claire Amitié France
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIRE AMITIE FRANCE 22/11/2023
ACCORD COLLECTIF VISANT A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A CLAIRE AMITIE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIRE AMITIE FRANCE 22/11/2023
ACCORD COLLECTIF VISANT A LA MISE EN PLACE DE L’ASTREINTE A CLAIRE AMITIE FRANCE
ACCORD
CLUB DE JEUNES L ETAGE
Accord d'entreprise CLUB DE JEUNES L ETAGE 18/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 ANNEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB DE JEUNES L ETAGE 17/12/2021
ACCORD NAO 2022 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB DE JEUNES L ETAGE 15/05/2023
Accord collectif relatif aux absences rémunérées exceptionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB DE JEUNES L ETAGE 07/02/2025
Accord collectif - relatif aux absences rémunérées exceptionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB DE JEUNES L ETAGE 28/03/2025
Accord collectif - égalité professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD
CLUB DE JEUNES L'ETAGE
Accord d'entreprise CLUB DE JEUNES L'ETAGE 20/12/2019
NAO 2019-2020
ACCORD
Accord d'entreprise CLUB DE JEUNES L'ETAGE 15/12/2020
Accord collectif Forfait Mobilités Durables
ACCORD
CLUB DE PREVENTION
Accord d'entreprise CLUB DE PREVENTION 18/02/2021
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
CLUB DE PREVENTION D'EPERNAY
Accord d'entreprise CLUB DE PREVENTION D'EPERNAY 06/07/2023
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
COALLIA
Accord d'entreprise COALLIA 10/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GENERALISATION DE LA SUBROGATION AU SEIN DE L'UES COALLIA
ACCORD
Accord d'entreprise COALLIA 21/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE PREVUE PAR LA CCN51 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COALLIA 09/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas