Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
COALLIA
Accord d'entreprise COALLIA 20/07/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise COALLIA 20/07/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DU 6 JUIN 2019
AVENANT
Accord d'entreprise COALLIA 03/07/2023
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DU 6 JUIN 2019
AVENANT
Accord d'entreprise COALLIA 03/07/2023
AVENANT A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise COALLIA 30/07/2024
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE COALLIA DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COALLIA 30/07/2024
AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise COALLIA 30/07/2024
AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DU 6 JUIN 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COALLIA 05/10/2023
ACCORD DE METHODE SUR LE CALENDRIER DE LA PROCEDURE ET SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION VISANT A LA CONCLUSION D’UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI
ACCORD
Accord d'entreprise COALLIA 04/03/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES DE NEGOCIATION DU PERIMETRE DU CSE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COALLIA 07/01/2025
AVENANT N° 3 DE L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise COALLIA 03/06/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Coallia
ACCORD
COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS
Accord d'entreprise COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS 03/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS 26/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS 26/03/2024
PV NAO 2023 ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS 28/02/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS 13/03/2025
Accord collectif relatif aux indemnités de départ
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS 30/06/2025
Accord collectif relatif aux classifications aux rémunérations
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS 30/06/2025
Accord collectif relatif aux primes et sujétions particulières
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS 26/01/2026
Procès verbal d'accord du 18 décembre 2025 relatif à la NAO 2026
ACCORD
COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIAL
Accord d'entreprise COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIAL 04/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIALES
Accord d'entreprise COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIALES 29/01/2021
accord collectif relatif a l'amenagement temporaire du cadre legal applicable
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIALES 22/03/2022
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L'ENTREPRISE CAPS
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIALES 30/11/2022
accord du 30/11/2022 relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIALES 30/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DISPOSITIFS TEMPORAIRES D'HEBERGEMENT D'URGENCE
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE D ACTION ET DE PROMOTION SOCIALES 09/10/2023
RELATIF AUX DISPOSITIFS TEMPORAIRES D'HEBERGEMENT D'URGENCE
ACCORD
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