Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 15/09/2017
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 08/11/2017
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 23/11/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (SEMAINE DE 4 JOURS)
AVENANT

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 30/10/2017
Accord egalite professionnelle femme hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 10/09/2018
Accords d'entreprise portant sur le fonctionnement et les moyens de comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 16/11/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 01/03/2019
Accord sur la mise en place de la semaine de 4 jours pour les personnels hors internat et hors cycle de travail
AVENANT

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 01/03/2019
Accord sur la mise en place de la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 23/10/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 05/11/2020
Accord de maintien de salaire en cas de mise au chômage partiel dans un contexte d'Etat d'urgence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 05/11/2020
Accord relatif à l'introduction de diplômes, titres et certifications non reconnus par les Accords Collectifs CHRS
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 05/11/2020
Avenant de révision de l'Accord de mise en place de la subrogation au sein de l'association Emergence-s
AVENANT

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 05/11/2020
Accord de mise en place du fractionnement des congés payés des salariés en contrat à durée déterminée d'insertion
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés et modification du protocole numéro 5 de l'accord d'entreprise en vigueur le 13 janvier 1992
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 17/12/2021
Accord d’entreprise relatif à la modification du régime complémentaire de remboursement « Frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la dynamisation de la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif au recrutement de salariés affectés aux remplacements
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prise en charge des arrêts maladie
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 14/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés signé le 17 Décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la dynamisation de la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 20/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise EMERGENCE''S'' 29/07/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS 21/06/2019
Accord collectif portant sur l’organisation du temps de travail, des congés payés, de la journée de solidarité, du travail le dimanche et la politique de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS 24/10/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS CANTAL 18/03/2026
Organisation des relations de travail
ACCORD