Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
ENTRAIDE PIERRE VALDO
Accord d'entreprise ENTRAIDE PIERRE VALDO 20/11/2024
ACCORD DE FIN DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ENTRAIDE PIERRE VALDO 20/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise ENTRAIDE PIERRE VALDO 19/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise ENTRAIDE PIERRE VALDO 31/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ENTRAIDE PIERRE VALDO 16/04/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ENTRAIDE PIERRE VALDO 20/12/2023
Accord collectif de fin des négociations périodiques obligatoires à l'Entraide Pierre Valdo
ACCORD
Accord d'entreprise ENTRAIDE PIERRE VALDO 11/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME E PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise ENTRAIDE PIERRE VALDO 11/12/2025
ACCORD DE FIN DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
EOLE
Accord d'entreprise EOLE 10/12/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise EOLE 21/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR L’ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise EOLE 05/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise EOLE 16/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT TEMPORAIRE DU CADRE LEGAL APPLICABLE AU CDD AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise EOLE 27/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE POUR 2020
ACCORD
Accord d'entreprise EOLE 20/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES
ACCORD
Accord d'entreprise EOLE 22/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise EOLE 20/12/2021
FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise EOLE 12/10/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT
Accord d'entreprise EOLE 07/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
ESCALE CONFLUENCES
Accord d'entreprise ESCALE CONFLUENCES 06/04/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ESCALE CONFLUENCES 14/11/2022
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place d'une convention annuelle de forfait en jour
ACCORD
FIT UNE FEMME UN TOIT
Accord d'entreprise FIT UNE FEMME UN TOIT 22/03/2024
accord collectif d'entreprise à durée indéterminée sur l'octroi de jours de repos supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise FIT UNE FEMME UN TOIT 05/04/2024
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée sur la mise en place de la semaine de quatre jours et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise FIT UNE FEMME UN TOIT 20/06/2024
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
FONDATION COGNACQ JAY
Accord d'entreprise FONDATION COGNACQ JAY 29/01/2018
Accord collectif sur la prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION COGNACQ JAY 15/02/2018
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas