Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise BASILIADE 14/12/2020
Convention Collective Interne
ACCORD

Accord d'entreprise C.H.R.S. BIBIANE BELL 25/11/2021
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL RELATIF A LA PERENNISATION ET LA FORFAITISATION DE LA PRIME DE VIE CHERE
ACCORD

Accord d'entreprise C.H.R.S. BIBIANE BELL 17/02/2022
MISE EN PLACE DES HORAIRES D'INTERNAT AU CHRS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D ACTION SOCIALE PROTESTANT 09/03/2018
Un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D ACTION SOCIALE PROTESTANT 09/03/2018
Un accord relatif à la journée de solidarité 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D ACTION SOCIALE PROTESTANT 05/04/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des délégués du personnel, et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D ACTION SOCIALE PROTESTANT 29/11/2019
ACCORD RELATIF A L'OCTROI D'UN CONGE DEMENAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D ACTION SOCIALE PROTESTANT 26/02/2020
ACCORD D'ADAPTATION 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D ACTION SOCIALE PROTESTANT 10/04/2020
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 05/06/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE RESTRUCTURATION DU CASP
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 14/02/2019
ACCORD D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 14/01/2019
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 26/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 29/12/2021
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 29/12/2022
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 07/05/2021
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 07/05/2021
ACCORD JOUR CONGE DEMENAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 07/05/2021
Accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 08/06/2021
Accord Titre restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 07/05/2021
Accord Prime Décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 29/12/2021
Accord Titre Restaurant Augmentation de la Valeur du Titre
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 20/04/2022
ACCORD MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 20/04/2022
Accord d'amélioration du dispositif de congés enfants malades et modalités mise en oeuvre don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 07/07/2022
ACCORD MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION SOCIALE PROTESTANT 31/08/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD