Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
ASSOCIATION YSOS
Accord d'entreprise ASSOCIATION YSOS 07/07/2020
Un Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION YSOS 29/03/2021
Un Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement de la CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION YSOS 24/11/2022
Un Accord relatif à la prorogation des mandats des Comités Sociaux Economiques (CSE) d'Etablissement de l'Association Groupe SOS SOLIDARITES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION YSOS 02/02/2023
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION YSOS 02/02/2023
Un Accord relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des IRP
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION YSOS 29/08/2025
Un Accord d'entreprise sur les cas de dispense de mutuelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION YSOS 29/08/2025
Un Accord d'entreprise relatif à la santé au travail et au handicap
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION YSOS 30/09/2025
Un Accord d’entreprise relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail (QVCT)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION YSOS 18/05/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD
ASSOCIATION-SAINT-BENOIT-LABRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION-SAINT-BENOIT-LABRE 11/05/2023
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION-SAINT-BENOIT-LABRE 31/08/2023
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION-SAINT-BENOIT-LABRE 16/12/2025
UN ACCORD SUR LES MODALITES DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNUELLES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION-SAINT-BENOIT-LABRE 30/06/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE APPLICABLE JUSQU'AU 31/12/2026
ACCORD
ATELIERS SAVOYARDS VIE ACTIVE
Accord d'entreprise ATELIERS SAVOYARDS VIE ACTIVE 26/10/2017
ACCORD UNILATERAL DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD
ATHERBEA
Accord d'entreprise ATHERBEA 21/06/2018
Convention d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ATHERBEA 23/07/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ATHERBEA 23/07/2018
Accord sur l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ATHERBEA 18/12/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ATHERBEA 15/11/2023
Accord sur l'évolution des grilles indiciaires de la Convention Collective-Accords CHRS des groupes 1, 2, 3 et 4 au-delà des 24 ans d'ancienneté
ACCORD
AU 38 PETITS PAS
Accord d'entreprise AU 38 PETITS PAS 11/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise AU 38 PETITS PAS 15/12/2021
UN ACCORD RELATIF AU CALCUL DES FORFAITS JOURS DIT REDUITS ET CONGÉ SUPPLÉMENTAIRE EN CAS DE DÉCÈS
ACCORD
AUDACIA
Accord d'entreprise AUDACIA 05/10/2021
Accord d'entreprise sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD
Accord d'entreprise AUDACIA 18/10/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
AUDASSE
Accord d'entreprise AUDASSE 18/01/2021
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Association Ysos
Accord d'entreprise Association Ysos 12/12/2023
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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