Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASSOCIATION REVIVRE 28/11/2024
LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RHESO 29/03/2022
Accord Collectif d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RHESO 15/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux Horaires Variables 02/05/2022 - 01/05/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT- PIERRE MILLE POSSIBLES 31/12/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 17/03/2020
Accords création Conseil d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 31/03/2020
Accord d'entreprise de maintien provisoire des accords mis en cause
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 10/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE VALANT STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 03/05/2022
Accord relatif à la mise en place d'un conseil d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 15/09/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 01/07/2023
Accord d'entreprise portant sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 28/03/2024
Accord relatif aux élections complémentaires du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 02/04/2024
Accord d'entreprise portant sur les tickets restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 01/10/2023
Egalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 25/04/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 20/12/2024
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail des salariés (Direction et chefs de service)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 20/12/2024
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail des salariés (hors direction et cadres)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE 29/01/2026
Accord d'entreprise portant sur les congés événements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 14/09/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 14/09/2020
PRIME PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise Association RESONANCE 10/12/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise Association RESONANCE 10/12/2025
Accord sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise Association RESONANCE 10/12/2025
Avenant 5 à l'accord d'harmonisation du statut social
AVENANT

Accord d'entreprise Association RESONANCE 10/12/2025
Accord sur la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Association Solidarité Femmes Besançon 04/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés supplémentaires dits "Trimestriels"
ACCORD