Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE 08/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE 10/07/2024
Avenant n°5 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 25 octobre 1999
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE 11/09/2024
Avenant n°1 à l'aacord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE 17/07/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en oeuvre de la mesure "ségur pour tous" sur les établissements Chantiers d'Insertion de l'Association AMISEP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE 22/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'application d'une convention collective unique au sein de l'association AMISEP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE 22/09/2025
Avenant à l'accord de révision des protocoles d'accord du 29 avril 1982
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSERELLES 30/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSERELLES 01/02/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES FRAIS DE SANTE DU 22/11/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL DES TRAVAILLEURS ET DES MIGRANTS 07/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL DES TRAVAILLEURS ET DES MIGRANTS 26/02/2025
Révision du temps de travail avec mise en place de jours de réduction du temps de travail (RTT)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'HEBERGEMENT, L'ACCUEIL ET LA REINSERTION EN PROVENCE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SOLIDARITE ACTIVE 22/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SOLIDARITE ACTIVE 29/01/2024
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SOLIDARITE ACTIVE 29/01/2024
Accord portant révision de l’accord sur la durée du travail du 7 décembre 1999, modifié par avenant du 3 mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 11/09/2018
Accord de méthode et de moyen relatif aux négociations de transcription des statuts suite au transfert d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 03/10/2018
Accord d'entreprise relatif au régime de frais de santé complémentaire obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 10/12/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 10/12/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 10/12/2018
Accord sur l'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 10/12/2018
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 10/12/2018
Accord collectif NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 10/12/2018
Accord collectif NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 25/03/2019
Accord d'harmonisation du statut social Résonance
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 15/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESONANCE 15/07/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD