Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 08/12/2020
Procès verbal d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire menée en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/10/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 30/08/2021
Avenant n°1 inhérent à l'accord d'entreprise portant sur le télétravail au sein de l'Association l'Escale
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 15/11/2021
Accord sur la mise en place d'un dispositif de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 15/11/2021
Accord sur la mise en place de la Gestion Prévisionnelle des Emploi et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 15/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 06/06/2023
Accord collectif d'entreprise pour l'utilisation du vote électronique élections représentants du personnel 2023 au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 21/08/2023
accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 22/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 16/04/2024
Accord collectif d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 16/04/2024
Accord collectif d'aménagement du temps de travail du personnel rattaché à la convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement et des services à domicile au sein de l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/04/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Économique - Élections professionnelles 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/04/2025
Accord d'entreprise relatif au calcul du temps de travail du personnel en relation tripartite avec l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/04/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail du personnel rattaché à la convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement et des services à domicile au sein de l' Association l'Escale
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ABRI 17/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 16/12/2025
Un Accord Collectif d'Entreprise de Mise en Oeuvre du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'OISEAU BLEU 24/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CLEDE 10/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A ORGANISATION DE PRISE DE CONGES PAYES DANS CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA POSE 15/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prise de la 4ème semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA POSE 17/09/2020
accord d'entreprise visant à assouplir les règles de renouvellement des CDD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA POSE 28/03/2023
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA POSE 14/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'éligibilité des salariés lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE DEVANT SOI 04/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE DEVANT SOI 06/12/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et au forfait annuel en jours du 04.01.2020
AVENANT

Accord d'entreprise Association L'ABRI 29/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD