Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 13/02/2020
L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 10/09/2020
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 17/06/2021
LA PRIME FONCTIONNELLE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 20/01/2026
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 30/07/2019
Accord relatif à la définition du périmètre de mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles 2019 du CSE unique - entreprises de plus de 300
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 16/06/2020
accord collectif d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/10/2020
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail des cadres de direction au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 08/12/2020
Procès verbal d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire menée en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/10/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 30/08/2021
Avenant n°1 inhérent à l'accord d'entreprise portant sur le télétravail au sein de l'Association l'Escale
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 15/11/2021
Accord sur la mise en place d'un dispositif de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 15/11/2021
Accord sur la mise en place de la Gestion Prévisionnelle des Emploi et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 15/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 06/06/2023
Accord collectif d'entreprise pour l'utilisation du vote électronique élections représentants du personnel 2023 au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 21/08/2023
accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 22/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 16/04/2024
Accord collectif d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 16/04/2024
Accord collectif d'aménagement du temps de travail du personnel rattaché à la convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement et des services à domicile au sein de l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/04/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Économique - Élections professionnelles 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/04/2025
Accord d'entreprise relatif au calcul du temps de travail du personnel en relation tripartite avec l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/04/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail du personnel rattaché à la convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement et des services à domicile au sein de l' Association l'Escale
AVENANT

Accord d'entreprise Association HPF 19/12/2022
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association HPF 14/03/2023
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise Association HPF 21/02/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique
ACCORD