Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
ASSOCIATION DIJONNAISE D'ENTRAIDE DES FAMILLES OUVRIERES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIJONNAISE D'ENTRAIDE DES FAMILLES OUVRIERES 10/02/2022
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIJONNAISE D'ENTRAIDE DES FAMILLES OUVRIERES 19/09/2022
ACCORD NAO 2021 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIJONNAISE D'ENTRAIDE DES FAMILLES OUVRIERES 19/09/2022
ACCORD MISE EN PLACE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIJONNAISE D'ENTRAIDE DES FAMILLES OUVRIERES 14/10/2022
ACCORD MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIJONNAISE D'ENTRAIDE DES FAMILLES OUVRIERES 14/10/2022
DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIJONNAISE D'ENTRAIDE DES FAMILLES OUVRIERES 22/06/2023
Accord pour la mise en place de la prime de partage de la valeur 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DIJONNAISE D'ENTRAIDE DES FAMILLES OUVRIERES 29/06/2026
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
ASSOCIATION DU MAY
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU MAY 09/07/2026
Accord d'entreprise relatif à l'adaptation du statut collectif des crèches de l'Association
ACCORD
ASSOCIATION DU RENOUVEAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RENOUVEAU 01/07/2021
avenant 2 accord entreprise relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT
ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE 30/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE 30/08/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail - Forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBLELIARD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBLELIARD 11/12/2024
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
ASSOCIATION EMMAUS GRENOBLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS GRENOBLE 05/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ASSOCIATION EMMAUS-COMMUNAUTAIRES
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-COMMUNAUTAIRES 23/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE CLASSIFICATION REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-COMMUNAUTAIRES 15/06/2021
MISE EN PLACE DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-COMMUNAUTAIRES 13/03/2024
accord d'entreprise relatif à l'attribution de congés trimestriels
ACCORD
ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 07/12/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE N°8 RELATIF AUX PUBLICATIONS SYNDICALES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la classification des emplois associés aux fonctions d'accueil et de secrétariat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 10/12/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE N°17 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 10/12/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE N°13 RELATIF A L'INDEMNITE D'ELOIGNEMENT POUR LES SALARIES EN DEPLACEMENT
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 14/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE N°19 RELATIF AUX PERIODES D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 08/12/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE N°13 RELATIF A L'INDEMNITE D'ELOIGNEMENT POUR LES SALARIES EN DEPLACEMENT
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 08/12/2022
Accord d’entreprise N°20 : Grille indiciaire des salaires spécifiques aux Encadrants Techniques et aux Chefs d’Atelier du Pôle de l’Insertion par l’Activité Economique
ACCORD
Association de réinsertion Solen
Accord d'entreprise Association de réinsertion Solen 30/08/2021
Télétravail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas