Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
ASSOCIATION DU RENOUVEAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RENOUVEAU 01/07/2021
avenant 2 accord entreprise relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT
ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE 30/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE 30/08/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail - Forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBLELIARD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS DE MONTBLELIARD 11/12/2024
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
ASSOCIATION EMMAUS GRENOBLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS GRENOBLE 05/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ASSOCIATION EMMAUS-COMMUNAUTAIRES
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-COMMUNAUTAIRES 23/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE CLASSIFICATION REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-COMMUNAUTAIRES 15/06/2021
MISE EN PLACE DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMMAUS-COMMUNAUTAIRES 13/03/2024
accord d'entreprise relatif à l'attribution de congés trimestriels
ACCORD
ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 07/12/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE N°8 RELATIF AUX PUBLICATIONS SYNDICALES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la classification des emplois associés aux fonctions d'accueil et de secrétariat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 10/12/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE N°17 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 10/12/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE N°13 RELATIF A L'INDEMNITE D'ELOIGNEMENT POUR LES SALARIES EN DEPLACEMENT
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 14/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE N°19 RELATIF AUX PERIODES D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 08/12/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE N°13 RELATIF A L'INDEMNITE D'ELOIGNEMENT POUR LES SALARIES EN DEPLACEMENT
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 08/12/2022
Accord d’entreprise N°20 : Grille indiciaire des salaires spécifiques aux Encadrants Techniques et aux Chefs d’Atelier du Pôle de l’Insertion par l’Activité Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 13/12/2022
Accord d’Entreprise n°23 Relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 08/12/2022
Accord d’Entreprise N°15 Portant sur l’intergénérationnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 31/01/2023
Accord d'entreprise n° 21 Relatif à la mise en place de la convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 24/05/2023
Mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 29/11/2024
Accord d'Entreprise n°26 relatif au don du sang
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 29/11/2024
Avenant n°2 à l'accord d'Entreprise n°11 relatif aux congés enfants malades
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 29/11/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise n°13 relatif à l'indemnité d'éloignement pour les salariés en déplacement
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 29/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE N°27 RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 01/01/2025
Accord d'entreprise n°25 relatif à la mise en place d'un congé déménagement
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas