Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

ASSOCIATION EST ACCOMPAGNEMENT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EST ACCOMPAGNEMENT 25/08/2020
Protocole d'accord N°5 Réduction d'ancienneté dans l'échelon
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EST ACCOMPAGNEMENT 16/08/2022
Mesure en faveur du pouvoir d'achat - Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EST ACCOMPAGNEMENT 30/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ASSOCIATION FEMMES ET FAMILLES EN DIFFICULTE DE NORMANDIE

ASSOCIATION FOYER PROTESTANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER PROTESTANT 20/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE DU 08/11/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER PROTESTANT 25/01/2021
Avenant Organisation du temps de travail
AVENANT

ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME ILE-DE-FRANCE

Accord d'entreprise ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME ILE-DE-FRANCE 13/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME ILE-DE-FRANCE 18/05/2021
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS POUR LE PERSONNEL RELEVANT DE LA FILIERE DIRECTION EMPLOI DIRECTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME ILE-DE-FRANCE 29/06/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 09/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L APPLICATION DES CRITERES D ORDRE DU LICENCIEMENT 02/01/2024 - 30/06/2024
ACCORD

ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 26/05/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 01/01/2021 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 09/06/2021
Accord relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 01/01/2021 - 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 26/05/2021
Accord d'entreprise relatif au dialogue social et à la périodicité des négociations 01/01/2021 - 31/12/2023
ACCORD

ASSOCIATION HESTIA

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 23/03/2020
ACCORD D'HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES DES ASSOCIATIONS MARIANNES ET HESTIA SUITE A LA FUSION DES DEUX ASSOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 21/08/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 06/12/2019 INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 15/10/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24/09/2018 RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 03/11/2020
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 28/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 25/08/2022
Avenant n°2 à l'accord du 24/09/2018 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

ASSOCIATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES 14/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Association HPF

Accord d'entreprise Association HPF 17/05/2021
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Association HPF 29/03/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

association GAIA

Accord d'entreprise association GAIA 02/03/2020
accord de performance collective sur la durée du temps de travail
ACCORD

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