Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 26/05/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 01/01/2021 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 09/06/2021
Accord relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 01/01/2021 - 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 26/05/2021
Accord d'entreprise relatif au dialogue social et à la périodicité des négociations 01/01/2021 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 23/03/2020
ACCORD D'HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES DES ASSOCIATIONS MARIANNES ET HESTIA SUITE A LA FUSION DES DEUX ASSOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 21/08/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 06/12/2019 INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 15/10/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24/09/2018 RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 03/11/2020
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 28/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HESTIA 25/08/2022
Avenant n°2 à l'accord du 24/09/2018 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALITE POUR LES FEMMES 14/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 13/02/2020
L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 10/09/2020
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 17/06/2021
LA PRIME FONCTIONNELLE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 20/01/2026
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 30/07/2019
Accord relatif à la définition du périmètre de mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles 2019 du CSE unique - entreprises de plus de 300
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 16/06/2020
accord collectif d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESCALE 29/10/2020
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail des cadres de direction au sein de l'Association l'Escale
ACCORD

Accord d'entreprise Association HPF 17/05/2021
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Association HPF 29/03/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Association HPF 19/12/2022
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association HPF 14/03/2023
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise Association HPF 21/02/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique
ACCORD