Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASSOCIATION ABRI DE LA PROVIDENCE 19/01/2021
PROTOCOLE ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBRE 11/12/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, la durée du travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE ACCUEIL 05/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANTENNE 01/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANTENNE 17/09/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANTENNE 26/05/2023
Avenant de révision portant modification de l’accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE du 1er juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATHERBEA 15/10/2020
Accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 22/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 21/06/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur la Qualité de Vie au Travail (QVT)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 17/09/2018
Accord collectif d'entreprise portant adaptation du statut collectif de l'association Habinser
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 17/09/2018
accord collectif d'entreprise portant sur la méthodologique pour une gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 14/06/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 14/06/2019
Accord collectif portant clôture des négociations annuelles obligatoires pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 16/09/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 06/11/2019
Accord collectif d'entreprise portant aménagement du temps de travail sur le dispositif ITEP Eveil
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 27/02/2020
Accord collectid d'entreprise portant sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 17/07/2020
Accord collectif d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle liée aux conditions de travail durant la gestion de la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 03/02/2021
Accord collectif d'adaptation du statut collectif des Ateliers de la Garenne
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 18/03/2022
Accord portant clôture des NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Association AHARP 15/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS 01/01/2024 - 31/12/2026
ACCORD

Accord d'entreprise Association AHARP 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 01/01/2024 - 31/12/2026
ACCORD

Accord d'entreprise Association ATHERBEA 30/11/2023
Accord sur l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise Association Accueil et Promotion Sambre 20/12/2023
Accord Egalité Professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise Association Adalea 15/12/2020
Protocole d'accord et désaccord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Association Aurore 15/04/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur les mesures exceptionnelles liées à l'état d'urgence sanitaire
ACCORD