Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise ASFAD 26/05/2025
A. de méthode négociation d'un accord d'adaptation dans le cadre de la fusion Asfad et SEA35
ACCORD

Accord d'entreprise ASFAD 20/12/2024
Un Accord d'Entreprise sur l'Engagement a la Promotion d'une Société Equitable et Solidaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASFAD 16/12/2025
Un Avenant de Prorogation de l'Accord Mobilites Douces et Forfait Mobilite Durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASFAD 16/12/2025
Un Accord relatif à la Participation de l'Employeur aux Frais d'Adhésion a la Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASFAD 16/12/2025
Un Avenant a la Prorogation relatif a la Revalorisation de la Grille des Salaires
AVENANT

Accord d'entreprise ASFAD 16/12/2025
Un Accord d'Entreprise Portant sur le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASFAD 29/12/2025
Un Accord pour l'Utilisation du Vote Electronique lors des Elections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASFAD 22/01/2026
Un Accord de Méthode Négociation d'un Accord d'Adaptation dans le Cadre de la Fusion entre l'Asfad et la SEA 35
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACCUEIL TRAV ETUD ET STAG HTE SAVOIE 01/01/2022
Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 27/10/2017
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 06/05/2021
ACCORD D ENTREPRISE N°1 SUITE A LA NAO 2021 PORTANT SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 06/05/2021
accord d'entreprise suite aux NAO 2021 portant sur l'aménagement du temps de travail des séniores et la transmisision intergénérationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 05/10/2020
Mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 05/10/2020
Accord d'entreprise portant sur les conditions d'exécution du mandat et sur la valorisation du rôle des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 16/06/2022
Accord d'entreprise n° 1 suite à la négociation annuelle obligatoire (NAO 2022) portant sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 17/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 05/06/2023
Accord d'entreprise sur la méthode relative au déploiement de la démarche QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 17/01/2022
avenant n° 1 relatif au suivi et à l'amélioration de l'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail conclu le 27/10/2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 29/11/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 24/10/2023
Avenant n° 1 relatif à l'accord d'entreprise portant sur les conditions d'exécution du mandat et sur la valorisation du rôle des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 24/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CATALANE D'ACTIONS ET DE LIAISONS 24/11/2025
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D HEBERGEMENT LES 2 RIVES 17/09/2020
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLAN 29/11/2018
Gestion des temps de déplacement professionnel au sein de l'AIEM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'INFORMATION ET ENTRAIDE MOSELLANE 11/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au travail de nuit
AVENANT