Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Accord d'entreprise AGENA 29/11/2022
Accords d'entreprise du 29 novembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGENA 29/11/2022
Accord relatif aux modaités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise AGENA 04/07/2025
ACCORD DANS LE CADRE SPECIFIQUE DE SEJOUR ORGANISE PAR LA MAISON MATERNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR POUR LE LIEN SOCIAL ET LA CITOYENNETE 15/06/2020
Accord égalité Hommes / Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR POUR LE LIEN SOCIAL ET LA CITOYENNETE 15/06/2020
Accord collectif sur le don de jour de repos
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR POUR LE LIEN SOCIAL ET LA CITOYENNETE 20/06/2024
Le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR POUR LE LIEN SOCIAL ET LA CITOYENNETE 05/08/2024
Avenant n°2 Accord collecif relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise AIEM 19/01/2024
Accord collectif à durée déterminée instituant une indemnité pour les salariés en fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise AIEM 19/01/2024
Accord collectif à durée déterminée relatif à la compensation de l'évolution du régime "frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ALC 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALC 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALC 09/10/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 13 MAI 2013 PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise ALC 09/10/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 13 MAI 2013 PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise ALC 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ALC 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ALC 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ALC 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ALC 01/09/2023
Egalité femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEA CABESTAN 17/12/2025
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHEA 30/05/2018
Accord d'entreprise concernant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHEA 11/01/2021
accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHEA 01/01/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHEA 16/05/2022
accord d'entreprise sur la révision de l'accord instituant un CET et sur le décompte des 3 jours de congés au-delà des 30 jours ouvrables sur les 33 jours prévus par la convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHEA 16/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REVISION DE L'ACCORD ORGANISANT LES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise ALTHEA 19/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU REGIME FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
ACCORD