Accords d'entreprise : Activités d'enquête

Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 17/05/2019
l'accord relatif à l'utilisation des outils de communication
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 31/08/2018
l'accord d'entreprise relatif à l'utilisation exclusive du vote électronique pour les élections professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 01/10/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 07/12/2018
l'accord relatif à la reconnaissance du groupe REAXIS et à la mise en place d'un comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 18/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIA AGENCE D'INVESTIGATIONS POUR LES ASSURANCES 07/02/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place et l'exécution du forfait annuel en jours pour certaines catégories de personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'ENQUETE ET DE MEDIATION 23/04/2024
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D'ENQUETE ET DE MEDIATION 16/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au dispositif d'astreinte mis en place au sein de l'A.E.M.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUE 29/06/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUET 29/08/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUET 26/02/2020
Acord égalité hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 01/04/2019
Accord collectif du SCJE régissant le télétravail à domicile pour les établissements de Lille et Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 17/12/2020
Accord collectif sur le recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 17/03/2021
Accord collectif du scje relatif à la mise en place d'horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 31/08/2021
Accord collectif du scje régissant le télétravail à domicile pour les établissements
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 08/06/2022
Procès verbal d'accord entre la direction de l'association SCJE et la CGT juin 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 02/08/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 05/04/2024
accord egalite femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 15/05/2024
Egalite femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 23/12/2024
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 18/10/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 20/12/2024
Accord collectif du SCJE régissant le télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES (SCJE) 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF DU SCJE REGISSANT LE TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIAAJ 20/11/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association SCJE 13/12/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD