Accords d'entreprise : Activités d'enquête
AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES
Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 17/05/2019
l'accord relatif à l'utilisation des outils de communication
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 31/08/2018
l'accord d'entreprise relatif à l'utilisation exclusive du vote électronique pour les élections professionnelles 2018
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 01/10/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 07/12/2018
l'accord relatif à la reconnaissance du groupe REAXIS et à la mise en place d'un comité de groupe
ACCORD
AIA AGENCE D'INVESTIGATIONS POUR LES ASSURANCES
Accord d'entreprise AIA AGENCE D'INVESTIGATIONS POUR LES ASSURANCES 07/02/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place et l'exécution du forfait annuel en jours pour certaines catégories de personnel
ACCORD
ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUE
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUE 29/06/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUET
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUET 29/08/2019
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUET 26/02/2020
Acord égalité hommes-femmes
ACCORD
ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 01/04/2019
Accord collectif du SCJE régissant le télétravail à domicile pour les établissements de Lille et Paris
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 17/12/2020
Accord collectif sur le recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 17/03/2021
Accord collectif du scje relatif à la mise en place d'horaires individualisés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 31/08/2021
Accord collectif du scje régissant le télétravail à domicile pour les établissements
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 08/06/2022
Procès verbal d'accord entre la direction de l'association SCJE et la CGT juin 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 02/08/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES (SCJE)
Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES (SCJE) 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF DU SCJE REGISSANT LE TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD
ATER
Accord d'entreprise ATER 03/07/2018
un accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD
Association SCJE
Accord d'entreprise Association SCJE 13/12/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
GIBERT DORNEAU ASSOCIES
Accord d'entreprise GIBERT DORNEAU ASSOCIES 08/09/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
SCJE
Accord d'entreprise SCJE 19/12/2018
accord indemnité kilométrique vélo
ACCORD
SERIS SECURITY
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 20/09/2017
un accord relatif à l'organisation des élections CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 21/09/2017
un avenant n° 1 à l'accord du 19 avril 2017 en faveur du dialogue social
AVENANT
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 14/09/2017
un accord-cadre déterminant les modalités d'organisation du temps de travail
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 14/09/2017
un accord relatif à la période transitoire liée à la modification de la période des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 06/12/2017
un accord relatif à l'ordre de départ en congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 05/09/2017
un accord relatif à l'organisation du temps de travail du personnel site
ACCORD
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