Accords d'entreprise : Activités d'enquête

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (17 accords)

AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES

Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 31/08/2018
l'accord d'entreprise relatif à l'utilisation exclusive du vote électronique pour les élections professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 01/10/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 07/12/2018
l'accord relatif à la reconnaissance du groupe REAXIS et à la mise en place d'un comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE TOURANGELLE ENQUETES RECHERCHES 17/05/2019
l'accord relatif à l'utilisation des outils de communication
ACCORD

ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUE

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUE 29/06/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUET

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUET 26/02/2020
Acord égalité hommes-femmes
ACCORD

ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES 01/04/2019
Accord collectif du SCJE régissant le télétravail à domicile pour les établissements de Lille et Paris
ACCORD

ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES (SCJE)

Accord d'entreprise ASS SERVICE CONTROLE JUDICIAIRE ENQUETES (SCJE) 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF DU SCJE REGISSANT LE TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

ATER

Accord d'entreprise ATER 03/07/2018
un accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

SCJE

Accord d'entreprise SCJE 19/12/2018
accord indemnité kilométrique vélo
ACCORD

SERIS SECURITY

Accord d'entreprise SERIS SECURITY 20/09/2017
un accord relatif à l'organisation des élections CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SERIS SECURITY 21/09/2017
un avenant n° 1 à l'accord du 19 avril 2017 en faveur du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise SERIS SECURITY 14/09/2017
un accord-cadre déterminant les modalités d'organisation du temps de travail
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SERIS SECURITY 14/09/2017
un accord relatif à la période transitoire liée à la modification de la période des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SERIS SECURITY 06/12/2017
un accord relatif à l'ordre de départ en congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SERIS SECURITY 05/09/2017
un accord relatif à l'organisation du temps de travail du personnel site
ACCORD