Accords d'entreprise : Activités d'enquête
ATER
Accord d'entreprise ATER 03/07/2018
un accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD
GIBERT DORNEAU ASSOCIES
Accord d'entreprise GIBERT DORNEAU ASSOCIES 08/09/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
SCJE
Accord d'entreprise SCJE 19/12/2018
accord indemnité kilométrique vélo
ACCORD
SERIS SECURITY
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 20/09/2017
un accord relatif à l'organisation des élections CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 21/09/2017
un avenant n° 1 à l'accord du 19 avril 2017 en faveur du dialogue social
AVENANT
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 14/09/2017
un accord-cadre déterminant les modalités d'organisation du temps de travail
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 14/09/2017
un accord relatif à la période transitoire liée à la modification de la période des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 06/12/2017
un accord relatif à l'ordre de départ en congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise SERIS SECURITY 05/09/2017
un accord relatif à l'organisation du temps de travail du personnel site
ACCORD
UNIVERSAL MEDICA
Accord d'entreprise UNIVERSAL MEDICA 04/11/2020
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise de mise en oeuvre du Forfait Mobilité Durable
AVENANT
Accord d'entreprise UNIVERSAL MEDICA 25/11/2021
Avenant N2 à l'accord d'entreprise de mise en œuvre du Forfait Mobilité Durable
AVENANT
Accord d'entreprise UNIVERSAL MEDICA 07/10/2022
AvenantN3 à l'accord d'entreprise de mis en œuvre du forfait mobilité durable
AVENANT
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