Accords d'entreprise : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

ASSOCIATION AURORE

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 16/09/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 06/11/2019
Accord collectif d'entreprise portant aménagement du temps de travail sur le dispositif ITEP Eveil
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 27/02/2020
Accord collectid d'entreprise portant sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 17/07/2020
Accord collectif d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle liée aux conditions de travail durant la gestion de la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 03/02/2021
Accord collectif d'adaptation du statut collectif des Ateliers de la Garenne
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 18/03/2022
Accord portant clôture des NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 12/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Télétravail au sein de l'Association Aurore
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 08/04/2022
Accord collectif d'entreprise portant adaptation du statut collectif de l'Association la Perm
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 20/12/2022
Accord collectif portant clôture des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 20/12/2022
Accord collectif d'entreprise portant versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 15/06/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Télétravail au sein de l'Association Aurore
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 20/09/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE 03/10/2023
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

ASSOCIATION AVENIR

Accord d'entreprise ASSOCIATION AVENIR 19/04/2023
Accord Collectif relatif aux congés payés
ACCORD

ASSOCIATION CAROLINE BINDER

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAROLINE BINDER 03/10/2017
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAROLINE BINDER 23/10/2017
Accord sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAROLINE BINDER 19/12/2017
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAROLINE BINDER 19/12/2017
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAROLINE BINDER 05/02/2018
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAROLINE BINDER 19/12/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAROLINE BINDER 10/12/2018
avenant n°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

ASSOCIATION COIN FAMILIAL

Accord d'entreprise ASSOCIATION COIN FAMILIAL 18/03/2019
ACCORD RELATIF AUX HEURES DE DELEGATION DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASSOCIATION CeCler

Accord d'entreprise ASSOCIATION CeCler 10/07/2020
projet d'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Association Aurore

Accord d'entreprise Association Aurore 15/04/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur les mesures exceptionnelles liées à l'état d'urgence sanitaire
ACCORD

association claire amitié

Accord d'entreprise association claire amitié 29/06/2018
accord collectif visant à l'adaptation de la périodicité, des thèmes et des modalités des négociations obligatoires
ACCORD

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