Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (143 accords)

A.26-GL

Accord d'entreprise A.26-GL 02/04/2020
ACCORD RELATIF A L'IMPOSITION DE CONGES PAYES
ACCORD

ADEUPA

Accord d'entreprise ADEUPA 13/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

ADFL ARCHITECTURE

Accord d'entreprise ADFL ARCHITECTURE 29/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI 24/06/2019
ACCORD 2019 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI 24/06/2019
ACCORD 2019 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD 2020 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 25/02/2020
ACCORD 2020 SUR L'INSERTION DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD ACCES ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIES AGES ET DE LEUR ACCES A LA FORMATION PROGFESSIONELLE 2020-2023
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD 2020 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD 2020 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENE

AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 15/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 29/11/2018
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 29/11/2018
Accord de droit à la déconnexion
ACCORD

AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 03/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 30/03/2020
Accord d'entreprise - Pandémie COVID-19 - Dispositions exceptionnelles relatives au chomage partiel, à l'ARTT et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 05/05/2020
Avenant du 5 mai 2020 à l'accord d'entreprise - Pandémie Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 29/06/2020
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE MÉTROPOLITAINE LYONNAISE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE MÉTROPOLITAINE LYONNAISE 21/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE 20/05/2019
avenant à l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE 20/05/2019
AVENANT ACCORD RTT
AVENANT

AGENCE D'URBANISME RHONE AVIGNON VAUCLUSE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME RHONE AVIGNON VAUCLUSE 18/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DU PAYS DE MONTBELIARD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DU PAYS DE MONTBELIARD 25/10/2019
NAO : rémunération et temps de travail
ACCORD

AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELI

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELI 22/11/2018
négociation sur la rémunération et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELI 23/11/2018
Accord sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD 10/11/2020
Négociation annuelle obligatoire : sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

AGENCE DEVELOP URBANISME PAYS DE BREST

Accord d'entreprise AGENCE DEVELOP URBANISME PAYS DE BREST 15/02/2021
Un Avenant à l'accord d'entreprise du 16 décembre 2014
AVENANT

AGENCE DEVELOPEMENT URBANISME PAYS DE BREST

Accord d'entreprise AGENCE DEVELOPEMENT URBANISME PAYS DE BREST 13/02/2020
Un protocole d'accord 2020 de négociation obligatoire
ACCORD

AGENCE DEVELOPPEMENT URBANISME SAMBRE

Accord d'entreprise AGENCE DEVELOPPEMENT URBANISME SAMBRE 29/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DE CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 07/11/2017
Procès-verbal de cloture relatif à la négociation annuelle obligatoire - Exercice 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 19/02/2018
Négociation annuelle Exercice 2018 - Procès-verbal partiel
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 07/11/2017
Procès-verbal de cloture relatif à la négociation annuelle obligatoire - Exercice 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 19/02/2018
Négociation annuelle Exercice 2018 - Procès-verbal partiel
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 19/11/2018
PV de modification du versement de la deuxième partie de l'allocation d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 08/01/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 16/02/2021
Négociation annuelle exercice 2021 Procés - Verbal Partiel
ACCORD

AGENCE URBANISME AGGLOMERATION MARSEILLAISE

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLOMERATION MARSEILLAISE 07/11/2017
Accord collectif d'entreprise pour la mise en place de contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLOMERATION MARSEILLAISE 07/11/2017
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT 25/11/2019
CONVENTION D'ENTREPRISE
AVENANT

AGI-INGENIERIE SAS

Accord d'entreprise AGI-INGENIERIE SAS 15/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL DU 15/10/20
ACCORD

AKTIS ARCHITECTURE

Accord d'entreprise AKTIS ARCHITECTURE 27/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D' HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AKTIS ARCHITECTURE 27/10/2020
UN ACCORD SUR L' OCTROI DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ALCMEA ARCHITECTES

Accord d'entreprise ALCMEA ARCHITECTES 29/07/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AM.DE.CO

Accord d'entreprise AM.DE.CO 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ARCH2O

Accord d'entreprise ARCH2O 14/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

ARCHESITES

Accord d'entreprise ARCHESITES 02/09/2019
Accord d'entreprise organisation du temps de travail
ACCORD

ARCHITECTURE ET TERRITOIRE DESIGN

Accord d'entreprise ARCHITECTURE ET TERRITOIRE DESIGN 07/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES REGLES RELATIVES AUX CONGES PAYES
ACCORD

ART-CAM ARCHITECTURES

Accord d'entreprise ART-CAM ARCHITECTURES 03/08/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES

Accord d'entreprise ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES 15/05/2020
Accord entreprise CP crise COVID
ACCORD

ARTEFACT

Accord d'entreprise ARTEFACT 17/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDES
ACCORD

ATELIER D'ARCHITECTURE RIVAT

Accord d'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE RIVAT 08/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ATELIER ERSILIE

Accord d'entreprise ATELIER ERSILIE 15/02/2019
ATELIER_ERSILIE-2018-ACCORD-PRIME-POUVOIR ACHAT
ACCORD

ATELIER NEUMANN POURTIER

Accord d'entreprise ATELIER NEUMANN POURTIER 04/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ATELIER PARISIEN D'URBANISME

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 30/06/2020
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'APUR
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 09/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX DELAIS DE CARENCE DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
AVENANT N° 3 DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS DU 22 DECEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF MOBILITE DU 09 OCTOBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

ATELIERS 234

Accord d'entreprise ATELIERS 234 29/08/2019
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DU CHSCT, DES DELEGUES DU PERSONNEL DE L'UES ATELIERS 234
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 29/08/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 07/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES DES SUITES DE LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 04/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE APRES LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 20/10/2020
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 22/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

ATTICA URBANISME PAYSAGE ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise ATTICA URBANISME PAYSAGE ENVIRONNEMENT 29/04/2020
Accord d’entreprise relatif aux congés payés afin de faire face aux difficultés économiques dans le contexte de l’épidémie du COVID-19
ACCORD

AUA PAUL CHEMETOV

Accord d'entreprise AUA PAUL CHEMETOV 31/01/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

AUDELOR

Accord d'entreprise AUDELOR 11/07/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

AUDFI ARCHITECTES & ASSOCIES

Accord d'entreprise AUDFI ARCHITECTES & ASSOCIES 25/09/2020
Accord du 21/09/2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise AUDFI ARCHITECTES & ASSOCIES 25/09/2020
Accord du 21/09/2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD

Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise

Accord d'entreprise Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise 05/09/2018
Accord d'entreprise pour l'aménagement des modalités d'information et de consultation du CE relatives au projet de fusion de l'Agence par l'AGAM
ACCORD

BACKSEW

Accord d'entreprise BACKSEW 10/03/2020
Accord d'entreprise relatif au statut social des salariés de la société Backsew SARL
ACCORD

BAT INFO SERVICES

Accord d'entreprise BAT INFO SERVICES 25/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MAISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

BELLEGARDE ARCHITECTURE

Accord d'entreprise BELLEGARDE ARCHITECTURE 19/07/2018
APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES ENTREPRISES D'ARCHITECTURE DU 27 FEVRIER 2003 (IDCC 2332 – BROCHURE N° 3062)
ACCORD

Accord d'entreprise BELLEGARDE ARCHITECTURE 27/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BELLEGARDE ARCHITECTURE
ACCORD

CARBONE ZERO

Accord d'entreprise CARBONE ZERO 08/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES

Accord d'entreprise CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés et des jours de repos
ACCORD

CONCEPT ARCHI

Accord d'entreprise CONCEPT ARCHI 31/07/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 07/01/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

CONSEIL ARCHITECTUE URBANISME ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTUE URBANISME ENVIRONNEMENT 19/09/2019
LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT 27/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés - COVID
ACCORD

CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-GARONNE

Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-GARONNE 10/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux classifications indiciaires des personnels
AVENANT

CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHIT

Accord d'entreprise CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHIT 17/01/2020
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITION ANNEXE
ACCORD

CROIXMARIEBOURDON ARCHITECTES ASSOCIES

Accord d'entreprise CROIXMARIEBOURDON ARCHITECTES ASSOCIES 02/12/2020
Projet d'accord d’entreprise
ACCORD

CUB ARCHITECTURE

Accord d'entreprise CUB ARCHITECTURE 23/12/2019
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CUB ARCHITECTURE 23/12/2019
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement de la Manche

Accord d'entreprise Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement de la Manche 21/12/2018
accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail valant accord de substitution
ACCORD

DE JONG ARCHITECTES

Accord d'entreprise DE JONG ARCHITECTES 07/05/2020
Accord d'entreprise concernant l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

ECOTYPE

Accord d'entreprise ECOTYPE 18/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR UNE DEMANDE D'ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE
ACCORD

ENIA ARCHITECTES

Accord d'entreprise ENIA ARCHITECTES 05/02/2021
ACCORD COLLECTIF REDUISANT LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

EREME ARCHITECTURE

Accord d'entreprise EREME ARCHITECTURE 19/03/2019
prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EREME ARCHITECTURE 20/11/2020
Accord sur Projet Referendum Versement Prime Exceptionnelle
ACCORD

GROUPE 6

Accord d'entreprise GROUPE 6 10/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

GROUPE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN URBANISME

GUMIAUX & GOMBEAU ARCHITECTE DPLG

Accord d'entreprise GUMIAUX & GOMBEAU ARCHITECTE DPLG 25/03/2019
Accord d'entreprise - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

ILEX

Accord d'entreprise ILEX 28/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

INTERIEURS D'ARCHITECTURE-FABRICE BOLE

Accord d'entreprise INTERIEURS D'ARCHITECTURE-FABRICE BOLE 06/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURS DE CONGES PAYES IMPOSES - MESURES D'URGENCE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France

Accord d'entreprise Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France 08/10/2020
Procès-verbal de négociation obligatoire année 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France 08/10/2020
Accord sur la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région ïle-de-France

JA ARCHITECTURE SAS

Accord d'entreprise JA ARCHITECTURE SAS 07/10/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

JMV RESORT

Accord d'entreprise JMV RESORT 02/02/2021
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise JMV RESORT 02/02/2021
accord d'entreprise
ACCORD

LA COMO

Accord d'entreprise LA COMO 21/07/2020
Accord entreprise chômage partiel
ACCORD

LAND'ACT

Accord d'entreprise LAND'ACT 15/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

LAURENCE BREGENT PROFESSION LIBERALE

LCR ARCHITECTES

Accord d'entreprise LCR ARCHITECTES 26/05/2020
Accord d'entreprise au sein de la société LCR Architectes sur chômage partiel individualisé
ACCORD

M'ARCHITECTE

Accord d'entreprise M'ARCHITECTE 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MARCHAND ARCHITECTURE

Accord d'entreprise MARCHAND ARCHITECTURE 23/12/2019
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

MB ARCHITECTES & ASSOCIES

Accord d'entreprise MB ARCHITECTES & ASSOCIES 01/03/2019
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

MICHOT ARCHITECTES

Accord d'entreprise MICHOT ARCHITECTES 13/12/2018
Un Accord sur la Mise en Place du Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Monsieur Gérard BOUYSSOU

Accord d'entreprise Monsieur Gérard BOUYSSOU 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

NVW ARCHITECTES

Accord d'entreprise NVW ARCHITECTES 13/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

PASCAL MEGIAS ARCHITECTE

Accord d'entreprise PASCAL MEGIAS ARCHITECTE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

PATRIARCHE

Accord d'entreprise PATRIARCHE 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIARCHE 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

PATRIARCHE ASSOCIES

Accord d'entreprise PATRIARCHE ASSOCIES 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

PATRIARCHE SAS

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PERCO DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PEE DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PEE DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PERCO DU 08/10/2009
AVENANT

PERFORM'HABITAT

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 13/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 13/06/2018
Accord relatif à la conciliation entre vie professionnelle et vie syndicale, vie représentant du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 12/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

PMP ARCHITECTURES

Accord d'entreprise PMP ARCHITECTURES 27/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PMP ARCHITECTURES
ACCORD

RDAI

Accord d'entreprise RDAI 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RICHTER ARCHITECTES ET ASSOCIES

Accord d'entreprise RICHTER ARCHITECTES ET ASSOCIES 16/02/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

SA LEQUERTIER ERIC

Accord d'entreprise SA LEQUERTIER ERIC 28/02/2020
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SARL FAUPIN ARCHITECTES

Accord d'entreprise SARL FAUPIN ARCHITECTES 22/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

SAS PUIG-PUJOL ET ASSOCIES ARCHITECTURES

Accord d'entreprise SAS PUIG-PUJOL ET ASSOCIES ARCHITECTURES 30/09/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

SCP ARCHIT CONSTANT GOUSSOT MARIN RIC

Accord d'entreprise SCP ARCHIT CONSTANT GOUSSOT MARIN RIC 15/03/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

SCP D'ARCHITECTES PIROVANO TERLAUD FLEURIOT

Accord d'entreprise SCP D'ARCHITECTES PIROVANO TERLAUD FLEURIOT 04/06/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

SELARL D'ARCHITECTURE FREDERIC PICQUOIN

Accord d'entreprise SELARL D'ARCHITECTURE FREDERIC PICQUOIN 14/12/2020
ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DE FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

SEQUENCES

Accord d'entreprise SEQUENCES 11/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la modification de la gestion du temps de travail, des congés payés et jours de repos suite à la crise sanitaire du COVID 19
ACCORD

SOCIETE D'ARCHITECTURE BOURLOIS

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARCHITECTURE BOURLOIS 05/03/2019
Pirme pouvoir d'achat
ACCORD

TRIEDE ARCHITECTURE

Accord d'entreprise TRIEDE ARCHITECTURE 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

UNANIME ARCHITECTES LYON

Accord d'entreprise UNANIME ARCHITECTES LYON 07/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

VILLE OUVERTE

Accord d'entreprise VILLE OUVERTE 10/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L’OCTROI DE JOURS REPOS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD