Accords d'entreprise : Activités d'architecture

1PAX

Accord d'entreprise 1PAX 19/01/2021
Accord APLD signé par référendum
ACCORD

A.26-GL

Accord d'entreprise A.26-GL 02/04/2020
ACCORD RELATIF A L'IMPOSITION DE CONGES PAYES
ACCORD

ADEUPA

Accord d'entreprise ADEUPA 13/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

ADFL ARCHITECTURE

Accord d'entreprise ADFL ARCHITECTURE 29/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ADFL ARCHITECTURE 04/05/2021
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ADFL ARCHITECTURE 29/03/2021
Avenant à l'accord relatif à l'APLD
ACCORD

AER ARCHITECTES

Accord d'entreprise AER ARCHITECTES 06/12/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DE FORFAIT JOURS POUR CADRES AUTONOMES
ACCORD

AGCE URBAN DEVEL INTERCOM AGGL RENNAIS

Accord d'entreprise AGCE URBAN DEVEL INTERCOM AGGL RENNAIS 28/04/2022
Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 26 mai 2016
AVENANT

AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI 24/06/2019
ACCORD 2019 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI 24/06/2019
ACCORD 2019 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD 2020 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 25/02/2020
ACCORD 2020 SUR L'INSERTION DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD ACCES ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIES AGES ET DE LEUR ACCES A LA FORMATION PROGFESSIONELLE 2020-2023
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD 2020 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD 2020 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENE

AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENEES

AGENCE D'URBANISME BESANCON CENTRE FRANCHE-COMTE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BESANCON CENTRE FRANCHE-COMTE 05/04/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps ( CET)
ACCORD

AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 04/03/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 04/11/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 27/06/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 15/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 29/11/2018
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise

Accord d'entreprise Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise 05/09/2018
Accord d'entreprise pour l'aménagement des modalités d'information et de consultation du CE relatives au projet de fusion de l'Agence par l'AGAM
ACCORD

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