Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (83 accords)

A.26-GL

Accord d'entreprise A.26-GL 02/04/2020
ACCORD RELATIF A L'IMPOSITION DE CONGES PAYES
ACCORD

ADEUPA

Accord d'entreprise ADEUPA 13/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI 24/06/2019
ACCORD 2019 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI 24/06/2019
ACCORD 2019 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENE

AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 15/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 29/11/2018
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 29/11/2018
Accord de droit à la déconnexion
ACCORD

AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE MÉTROPOLITAINE LYONNAISE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE MÉTROPOLITAINE LYONNAISE 21/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE 20/05/2019
avenant à l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE 20/05/2019
AVENANT ACCORD RTT
AVENANT

AGENCE D'URBANISME RHONE AVIGNON VAUCLUSE

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME RHONE AVIGNON VAUCLUSE 18/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DU PAYS DE MONTBELIARD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DU PAYS DE MONTBELIARD 25/10/2019
NAO : rémunération et temps de travail
ACCORD

AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELI

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELI 22/11/2018
négociation sur la rémunération et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELI 23/11/2018
Accord sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

AGENCE DEVELOPEMENT URBANISME PAYS DE BREST

Accord d'entreprise AGENCE DEVELOPEMENT URBANISME PAYS DE BREST 13/02/2020
Un protocole d'accord 2020 de négociation obligatoire
ACCORD

AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 07/11/2017
Procès-verbal de cloture relatif à la négociation annuelle obligatoire - Exercice 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 19/02/2018
Négociation annuelle Exercice 2018 - Procès-verbal partiel
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 07/11/2017
Procès-verbal de cloture relatif à la négociation annuelle obligatoire - Exercice 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 19/02/2018
Négociation annuelle Exercice 2018 - Procès-verbal partiel
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE 19/11/2018
PV de modification du versement de la deuxième partie de l'allocation d'assiduité
ACCORD

AGENCE URBANISME AGGLOMERATION MARSEILLAISE

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLOMERATION MARSEILLAISE 07/11/2017
Accord collectif d'entreprise pour la mise en place de contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME AGGLOMERATION MARSEILLAISE 07/11/2017
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT

Accord d'entreprise AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT 25/11/2019
CONVENTION D'ENTREPRISE
AVENANT

ALCMEA ARCHITECTES

Accord d'entreprise ALCMEA ARCHITECTES 29/07/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AM.DE.CO

Accord d'entreprise AM.DE.CO 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ARCHESITES

Accord d'entreprise ARCHESITES 02/09/2019
Accord d'entreprise organisation du temps de travail
ACCORD

ARCHITECTURE ET TERRITOIRE DESIGN

Accord d'entreprise ARCHITECTURE ET TERRITOIRE DESIGN 07/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES REGLES RELATIVES AUX CONGES PAYES
ACCORD

ARTEFACT

Accord d'entreprise ARTEFACT 17/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDES
ACCORD

ATELIER ERSILIE

Accord d'entreprise ATELIER ERSILIE 15/02/2019
ATELIER_ERSILIE-2018-ACCORD-PRIME-POUVOIR ACHAT
ACCORD

ATELIER NEUMANN POURTIER

Accord d'entreprise ATELIER NEUMANN POURTIER 04/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ATELIERS 234

Accord d'entreprise ATELIERS 234 29/08/2019
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DU CHSCT, DES DELEGUES DU PERSONNEL DE L'UES ATELIERS 234
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 29/08/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

AUA PAUL CHEMETOV

Accord d'entreprise AUA PAUL CHEMETOV 31/01/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

AUDELOR

Accord d'entreprise AUDELOR 11/07/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise

Accord d'entreprise Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise 05/09/2018
Accord d'entreprise pour l'aménagement des modalités d'information et de consultation du CE relatives au projet de fusion de l'Agence par l'AGAM
ACCORD

BAT INFO SERVICES

Accord d'entreprise BAT INFO SERVICES 25/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MAISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

BELLEGARDE ARCHITECTURE

Accord d'entreprise BELLEGARDE ARCHITECTURE 19/07/2018
APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES ENTREPRISES D'ARCHITECTURE DU 27 FEVRIER 2003 (IDCC 2332 – BROCHURE N° 3062)
ACCORD

Accord d'entreprise BELLEGARDE ARCHITECTURE 27/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BELLEGARDE ARCHITECTURE
ACCORD

CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES

Accord d'entreprise CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés et des jours de repos
ACCORD

CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 07/01/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT 27/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés - COVID
ACCORD

CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-GARONNE

Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-GARONNE 10/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux classifications indiciaires des personnels
AVENANT

CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHIT

Accord d'entreprise CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHIT 17/01/2020
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITION ANNEXE
ACCORD

CUB ARCHITECTURE

Accord d'entreprise CUB ARCHITECTURE 23/12/2019
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CUB ARCHITECTURE 23/12/2019
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement de la Manche

Accord d'entreprise Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement de la Manche 21/12/2018
accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail valant accord de substitution
ACCORD

EREME ARCHITECTURE

Accord d'entreprise EREME ARCHITECTURE 19/03/2019
prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

GROUPE 6

Accord d'entreprise GROUPE 6 10/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

GROUPE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN URBANISME

GUMIAUX & GOMBEAU ARCHITECTE DPLG

Accord d'entreprise GUMIAUX & GOMBEAU ARCHITECTE DPLG 25/03/2019
Accord d'entreprise - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

INTERIEURS D'ARCHITECTURE-FABRICE BOLE

Accord d'entreprise INTERIEURS D'ARCHITECTURE-FABRICE BOLE 06/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURS DE CONGES PAYES IMPOSES - MESURES D'URGENCE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région ïle-de-France

LA COMO

Accord d'entreprise LA COMO 21/07/2020
Accord entreprise chômage partiel
ACCORD

LAURENCE BREGENT PROFESSION LIBERALE

LCR ARCHITECTES

Accord d'entreprise LCR ARCHITECTES 26/05/2020
Accord d'entreprise au sein de la société LCR Architectes sur chômage partiel individualisé
ACCORD

M'ARCHITECTE

Accord d'entreprise M'ARCHITECTE 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MARCHAND ARCHITECTURE

Accord d'entreprise MARCHAND ARCHITECTURE 23/12/2019
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

MB ARCHITECTES & ASSOCIES

Accord d'entreprise MB ARCHITECTES & ASSOCIES 01/03/2019
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

MICHOT ARCHITECTES

Accord d'entreprise MICHOT ARCHITECTES 13/12/2018
Un Accord sur la Mise en Place du Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Monsieur Gérard BOUYSSOU

Accord d'entreprise Monsieur Gérard BOUYSSOU 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

NVW ARCHITECTES

Accord d'entreprise NVW ARCHITECTES 13/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

PASCAL MEGIAS ARCHITECTE

Accord d'entreprise PASCAL MEGIAS ARCHITECTE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

PATRIARCHE

Accord d'entreprise PATRIARCHE 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

PATRIARCHE SAS

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PERCO DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PEE DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PEE DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PERCO DU 08/10/2009
AVENANT

PERFORM'HABITAT

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 13/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 13/06/2018
Accord relatif à la conciliation entre vie professionnelle et vie syndicale, vie représentant du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 12/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

PMP ARCHITECTURES

Accord d'entreprise PMP ARCHITECTURES 27/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PMP ARCHITECTURES
ACCORD

RDAI

Accord d'entreprise RDAI 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SA LEQUERTIER ERIC

Accord d'entreprise SA LEQUERTIER ERIC 28/02/2020
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SCP ARCHIT CONSTANT GOUSSOT MARIN RIC

Accord d'entreprise SCP ARCHIT CONSTANT GOUSSOT MARIN RIC 15/03/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

SCP D'ARCHITECTES PIROVANO TERLAUD FLEURIOT

Accord d'entreprise SCP D'ARCHITECTES PIROVANO TERLAUD FLEURIOT 04/06/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

SEQUENCES

Accord d'entreprise SEQUENCES 11/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la modification de la gestion du temps de travail, des congés payés et jours de repos suite à la crise sanitaire du COVID 19
ACCORD

SOCIETE D'ARCHITECTURE BOURLOIS

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARCHITECTURE BOURLOIS 05/03/2019
Pirme pouvoir d'achat
ACCORD

TRIEDE ARCHITECTURE

Accord d'entreprise TRIEDE ARCHITECTURE 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

VILLE OUVERTE

Accord d'entreprise VILLE OUVERTE 10/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L’OCTROI DE JOURS REPOS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD