Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT DES VALLEES DE L'OISE 01/10/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail pour les salariés de l'agence d'urbanisme Oise-les-vallées
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT DES VALLEES DE L'OISE 04/11/2025
Avenant au protocole de mise en place d'horaires individualisés
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME LORRAINE NORD 08/10/2025
Un accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'AMENAGEMENT DU COTENTIN ET DE LA MANCHE 30/03/2026
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME REGION STEPHANOISE 23/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution des tickets restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME REGION STEPHANOISE 29/03/2023
Avenant à l'article 23 de l'accord collectif d'entreprise en date du 17 janvier 2002
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME REGION STEPHANOISE 20/12/2024
Accord d'entreprise portant sur le régime de prévoyance de l'ensemble des salariés d'epures, l'Agence d'urbanisme des territoires ligériens
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME REGION STEPHANOISE 20/12/2024
Accord d'entreprise portant sur le régime de remboursement des frais de santé de l'ensemble de salariés d'epures, l'Agence d'urbanisme des territoires ligériens
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME RHONE AVIGNON VAUCLUSE 18/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME RHONE AVIGNON VAUCLUSE 10/07/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DE LA SAMBRE AVESNOIS HAINAUT THIERACHE 09/01/2023
protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DE LA SAMBRE AVESNOIS HAINAUT THIERACHE 18/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE REVALORISATION DES PRIMES DE JUIN ET DE DECEMBRE A COMPTER DE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D'URBANISME DU PAYS DE MONTBELIARD 25/10/2019
NAO : rémunération et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DES TERRITOIRES NANCY SUD LORRAINE 15/12/2021
Un accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail et du droit à déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELI 24/11/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELI 22/11/2018
négociation sur la rémunération et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELI 23/11/2018
Accord sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD 10/11/2020
Négociation annuelle obligatoire : sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD 23/11/2021
Accord sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD 22/11/2022
Négociations annuelles obligatoires - Négociation sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD 19/11/2024
Un Accord sur la qualité de vie au travail, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV URB AGGLOM STRASBOURGEOISE 23/04/2025
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV URB AGGLOM STRASBOURGEOISE 23/04/2025
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DEV URB AGGLOM STRASBOURGEOISE 07/07/2026
Avenant n° 1 à l'Accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise Agence d'urbansime Bordeaux Aquitaine 19/12/2023
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD