Accords d'entreprise : Activités d'architecture
1PAX
Accord d'entreprise 1PAX 19/01/2021
Accord APLD signé par référendum
ACCORD
2P CONCEPT
Accord d'entreprise 2P CONCEPT 19/09/2024
Un Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
A+ SARL
Accord d'entreprise A+ SARL 12/06/2024
Intéressement 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise A+ SARL 15/06/2026
ACCORD D'INTERESSEMENT DE GROUPE ATELIERS A+
ACCORD
A.26-GL
Accord d'entreprise A.26-GL 02/04/2020
ACCORD RELATIF A L'IMPOSITION DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise A.26-GL 02/04/2020
ACCORD RELATIF A L'IMPOSITION DE CONGES PAYES
ACCORD
AAGROUP DIJON
Accord d'entreprise AAGROUP DIJON 24/07/2024
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AAGROUP LILLE
Accord d'entreprise AAGROUP LILLE 23/09/2024
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
AAGROUP RENNES
Accord d'entreprise AAGROUP RENNES 28/01/2026
Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail de 2002
AVENANT
Accord d'entreprise AAGROUP RENNES 28/01/2026
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD
ADEUPA
Accord d'entreprise ADEUPA 13/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
ADFL ARCHITECTURE
Accord d'entreprise ADFL ARCHITECTURE 29/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise ADFL ARCHITECTURE 04/05/2021
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT
Accord d'entreprise ADFL ARCHITECTURE 29/03/2021
Avenant à l'accord relatif à l'APLD
ACCORD
AER ARCHITECTES
Accord d'entreprise AER ARCHITECTES 06/12/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DE FORFAIT JOURS POUR CADRES AUTONOMES
ACCORD
AGCE URB DEV REGION FLANDRE DUNKERQUE
Accord d'entreprise AGCE URB DEV REGION FLANDRE DUNKERQUE 05/03/2026
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L AGENCE
ACCORD
AGCE URB REGION HAVRE ESTUAIRE SEINE
Accord d'entreprise AGCE URB REGION HAVRE ESTUAIRE SEINE 26/03/2025
AVENANT 2 ACCORD ENTREPRISE - CDD de mission
AVENANT
Accord d'entreprise AGCE URB REGION HAVRE ESTUAIRE SEINE 26/03/2025
AVENANT 3 - AVANCEMENTS
AVENANT
Accord d'entreprise AGCE URB REGION HAVRE ESTUAIRE SEINE 08/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
AGCE URBAN DEVEL INTERCOM AGGL RENNAIS
Accord d'entreprise AGCE URBAN DEVEL INTERCOM AGGL RENNAIS 28/04/2022
Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 26 mai 2016
AVENANT
Accord d'entreprise AGCE URBAN DEVEL INTERCOM AGGL RENNAIS 12/03/2026
AVENANT DE REVISION DU 12 MARS 2026 A L ACCORD D ENTREPRISE DU 26 MAI 2016 ET SON AVENANT DU 28 AVRIL 2022
AVENANT
AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI
Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI 24/06/2019
ACCORD 2019 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAI 24/06/2019
ACCORD 2019 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE
Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD 2020 SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 25/02/2020
ACCORD 2020 SUR L'INSERTION DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
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