Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME 26/09/2022
Accord relatif à la prévention et au traitement des risques psychosociaux et du harcèlement
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME 01/12/2023
Accord sur les indemnités de licenciement et de retraite à l'Apur
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME 23/03/2024
PV de Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 30/06/2020
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'APUR
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 09/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX DELAIS DE CARENCE DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
AVENANT N° 3 DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS DU 22 DECEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF MOBILITE DU 09 OCTOBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 04/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D'URBANISME 01/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 29/08/2019
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DU CHSCT, DES DELEGUES DU PERSONNEL DE L'UES ATELIERS 234
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 29/08/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 07/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES DES SUITES DE LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 04/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE APRES LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 20/10/2020
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 22/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 10/11/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL DU 20/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS 234 25/02/2022
ACCORD D'INTEGRATION A L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 13/07/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) DU 25 JANVIER 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS 234 31/08/2022
AVENANT N° 2 À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DU 20/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS 234 01/09/2022
ACCORD SUR LE PLAN D'ACTION EGALITE HOMMES-FEMMES DU 1ER SEPTEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS 234 16/10/2023
AVENANT N° 3 À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DU 20/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ATTICA URBANISME PAYSAGE ENVIRONNEMENT 29/04/2020
Accord d’entreprise relatif aux congés payés afin de faire face aux difficultés économiques dans le contexte de l’épidémie du COVID-19
ACCORD