Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD 2020 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE URBANI BORDEAUX METROPOLE AQUITAINE 26/11/2020
ACCORD 2020 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENE 21/10/2017
AVENANT PEE
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENEES 01/10/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENEES 09/09/2025
Avenant n°1 à l'accord télétravail du 1er octobre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENEES 09/09/2025
ACCORD DE TRANSPOSITION ET D’ADAPTATION PORTANT SUR L’ADHESION A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES BUREAUX D’ETUDES TECHNIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE & PYRENEES 09/09/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 20 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BESANCON CENTRE FRANCHE-COMTE 05/04/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps ( CET)
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BESANCON CENTRE FRANCHE-COMTE 05/04/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 04/03/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 04/11/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 27/06/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 09/04/2024
Accord sur la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 22/08/2025
accord de méthode pour la révision de l'accord d'entreprise de 2011
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 20/11/2025
Accord 2025 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME BORDEAUX AQUITAINE 20/11/2025
Accord 2025 sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME D'AGGLOMERATIONS DE MOSELLE 30/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 15/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 29/11/2018
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLI 29/11/2018
Accord de droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE 03/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE MÉTROPOLITAINE LYONNAISE 21/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise 05/09/2018
Accord d'entreprise pour l'aménagement des modalités d'information et de consultation du CE relatives au projet de fusion de l'Agence par l'AGAM
ACCORD