Accords d'entreprise : Activités d'architecture
CAUE DE L ARDECHE
Accord d'entreprise CAUE DE L ARDECHE 17/07/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD
CAUE de Haute-Savoie
Accord d'entreprise CAUE de Haute-Savoie 05/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
CERCLE-ENERGIE
Accord d'entreprise CERCLE-ENERGIE 22/04/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA RENONCIATION AUX JOURS DE CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise CERCLE-ENERGIE 22/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS JOURS
ACCORD
CHABANNE ARCHITECTE
Accord d'entreprise CHABANNE ARCHITECTE 27/06/2024
Projet d'Accord Forfait Mobilités Durables (Renouvellement)
ACCORD
Accord d'entreprise CHABANNE ARCHITECTE 30/06/2025
Projet d’Accord Forfait Mobilités Durables (Renouvellement)
ACCORD
CHAUDONNERET & DANON
Accord d'entreprise CHAUDONNERET & DANON 23/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES
Accord d'entreprise CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés et des jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES 23/01/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES 27/07/2023
Accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts de la société CBA
ACCORD
CLARAC ESPACES VERTS
Accord d'entreprise CLARAC ESPACES VERTS 20/12/2024
Avenant à l'Accord d'entreprise relatif aux petits déplacement
AVENANT
CLAUDE-LOUIS MOREAU
Accord d'entreprise CLAUDE-LOUIS MOREAU 15/12/2021
ACCORD D ENTREPRISE A L ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
CO BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE
Accord d'entreprise CO BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE 29/11/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise CO BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE 25/06/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - MISE EN PLACE D'HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD
CO-BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE
Accord d'entreprise CO-BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE 30/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COLDEFY ET ASSOCIES ARCHITECTES URBANISTES
Accord d'entreprise COLDEFY ET ASSOCIES ARCHITECTES URBANISTES 18/09/2024
Accord d’entreprise sur la gestion des Ressources humaines, le temps de travail et le télétravail
ACCORD
CONCEPT ARCHI
Accord d'entreprise CONCEPT ARCHI 31/07/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
CONS ARCHITECTURE URBANISME ENVIRON AUDE
Accord d'entreprise CONS ARCHITECTURE URBANISME ENVIRON AUDE 17/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE
ACCORD
CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G
Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 07/01/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 30/08/2023
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du CAUE31
AVENANT
Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 20/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU CAUE31
ACCORD
Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 25/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux classifications indiciaires des Personnels
AVENANT
CONSEIL ARCHITECT UBANIS ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECT UBANIS ENVIRONNEMENT 13/01/2026
Avenant de révision à l’Accord d’entreprise du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Meuse
AVENANT
Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECT UBANIS ENVIRONNEMENT 13/01/2026
Avenant de révision à l’Accord d’entreprise du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Meuse
AVENANT
CONSEIL ARCHITECTUE URBANISME ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTUE URBANISME ENVIRONNEMENT 19/09/2019
LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas