Accords d'entreprise : Activités d'architecture
C.A.U.E. du Pas de calais
Accord d'entreprise C.A.U.E. du Pas de calais 10/01/2024
Accord sur le recours aux contrats a durée déterminée a objet défini
ACCORD
CARBONE ZERO
Accord d'entreprise CARBONE ZERO 08/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CAUE 25
Accord d'entreprise CAUE 25 30/10/2023
Forfait annuel en jours
ACCORD
CAUE 41
Accord d'entreprise CAUE 41 13/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE (CDD) A OBJET DEFINI
ACCORD
CAUE 56
Accord d'entreprise CAUE 56 01/11/2023
Accord d'adaptation des NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CAUE 56 30/11/2023
accord sur les modalités de NAO 2024-2027
ACCORD
CAUE DE L ARDECHE
Accord d'entreprise CAUE DE L ARDECHE 17/07/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD
CAUE de Haute-Savoie
Accord d'entreprise CAUE de Haute-Savoie 05/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
CERCLE-ENERGIE
Accord d'entreprise CERCLE-ENERGIE 22/04/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA RENONCIATION AUX JOURS DE CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise CERCLE-ENERGIE 22/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS JOURS
ACCORD
CHABANNE ARCHITECTE
Accord d'entreprise CHABANNE ARCHITECTE 27/06/2024
Projet d'Accord Forfait Mobilités Durables (Renouvellement)
ACCORD
Accord d'entreprise CHABANNE ARCHITECTE 30/06/2025
Projet d’Accord Forfait Mobilités Durables (Renouvellement)
ACCORD
Accord d'entreprise CHABANNE ARCHITECTE 19/05/2026
Accord Forfait Mobilités Durables (Renouvellement)
ACCORD
CHAUDONNERET & DANON
Accord d'entreprise CHAUDONNERET & DANON 23/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES
Accord d'entreprise CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés et des jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES 23/01/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES 27/07/2023
Accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts de la société CBA
ACCORD
CLARAC ESPACES VERTS
Accord d'entreprise CLARAC ESPACES VERTS 20/12/2024
Avenant à l'Accord d'entreprise relatif aux petits déplacement
AVENANT
CLAUDE-LOUIS MOREAU
Accord d'entreprise CLAUDE-LOUIS MOREAU 15/12/2021
ACCORD D ENTREPRISE A L ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
CO BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE
Accord d'entreprise CO BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE 29/11/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise CO BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE 25/06/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - MISE EN PLACE D'HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD
CO-BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE
Accord d'entreprise CO-BE ARCHITECTURE ET PAYSAGE 30/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COLDEFY ET ASSOCIES ARCHITECTES URBANISTES
Accord d'entreprise COLDEFY ET ASSOCIES ARCHITECTES URBANISTES 18/09/2024
Accord d’entreprise sur la gestion des Ressources humaines, le temps de travail et le télétravail
ACCORD
CONCEPT ARCHI
Accord d'entreprise CONCEPT ARCHI 31/07/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
CONS ARCHITECTURE URBANISME ENVIRON AUDE
Accord d'entreprise CONS ARCHITECTURE URBANISME ENVIRON AUDE 17/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE
ACCORD
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