Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise GROUPE 6 09/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE A40 ARCHITECTES 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN URBANISME 15/03/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SEUIL 14/09/2023
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail au sein de la société
ACCORD

Accord d'entreprise GUMIAUX & GOMBEAU ARCHITECTE DPLG 25/03/2019
Accord d'entreprise - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise H.T.V.S. ARCHITECTURE ET ASSOCIES 01/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODALITE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT RURAL ARCHITECTURE 14/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA FIXATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HAG SYSTEM 22/09/2023
Régime de complémentaire - Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise HAG'SYSTEM 27/06/2022
Avenant à la décision unilatérale relative à la mise en place d'un régime complémentaire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise HARTER ARCHITECTURE 20/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ICOS ARCHITECTURE 10/12/2024
ACCORD SUPPRESSION DES JOURS SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ILEX 28/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION CREATION ET ARCHITECTURE 25/05/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord d'entreprise de L'Institut Paris region
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord de mise en place du comité économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord sur l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord portant sur l'aménagement de la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord sur l'exercice du droit d'expression syndical
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord sur le don de jours de repos (CP/RTT/CET) pour un salarié ayant un enfant, ou un conjoint, gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 19/02/2021
Procès-verbal d'ouverture de la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 09/07/2021
Procès-verbal de négociation obligatoire 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France 08/10/2020
Procès-verbal de négociation obligatoire année 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France 08/10/2020
Accord sur la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région ïle-de-France 12/02/2020
Procès-verbal d'ouverture de la NAO
ACCORD