Accords d'entreprise : Activités d'architecture
FLINT
Accord d'entreprise FLINT 22/12/2022
Accord collectif d'annualisation du temps de travail avec jours de réduction du temps de travail
ACCORD
FORM @
Accord d'entreprise FORM @ 10/05/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
FORUM DE L ARCHITECTURE
Accord d'entreprise FORUM DE L ARCHITECTURE 29/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE relatif à la définition du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
G.O - ARCHITECTES
Accord d'entreprise G.O - ARCHITECTES 02/06/2025
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
GAU
Accord d'entreprise GAU 31/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GENSLER FRANCE SAS
Accord d'entreprise GENSLER FRANCE SAS 14/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE ET À L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ GENSLER FRANCE
ACCORD
GILLES GAROS
Accord d'entreprise GILLES GAROS 20/01/2022
Accord collectif relatif à l'APLD
ACCORD
GODART & ROUSSEL
Accord d'entreprise GODART & ROUSSEL 10/06/2022
Accord d'entreprise congés payés
ACCORD
GRAND AIR
Accord d'entreprise GRAND AIR 24/04/2023
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GRAND AIR 23/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ GRAND AIR
ACCORD
GROUPE 6
Accord d'entreprise GROUPE 6 10/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE 6 09/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
GROUPE A40 ARCHITECTES
Accord d'entreprise GROUPE A40 ARCHITECTES 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GROUPE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN URBANISME
Accord d'entreprise GROUPE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN URBANISME 15/03/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
GROUPE SEUIL
Accord d'entreprise GROUPE SEUIL 14/09/2023
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail au sein de la société
ACCORD
GUMIAUX & GOMBEAU ARCHITECTE DPLG
Accord d'entreprise GUMIAUX & GOMBEAU ARCHITECTE DPLG 25/03/2019
Accord d'entreprise - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
H.T.V.S. ARCHITECTURE ET ASSOCIES
Accord d'entreprise H.T.V.S. ARCHITECTURE ET ASSOCIES 01/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODALITE DES CONGES PAYES
ACCORD
HABITAT RURAL ARCHITECTURE
Accord d'entreprise HABITAT RURAL ARCHITECTURE 14/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA FIXATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
HAG SYSTEM
Accord d'entreprise HAG SYSTEM 22/09/2023
Régime de complémentaire - Frais de santé
ACCORD
HAG'SYSTEM
Accord d'entreprise HAG'SYSTEM 27/06/2022
Avenant à la décision unilatérale relative à la mise en place d'un régime complémentaire de frais de santé
AVENANT
HARTER ARCHITECTURE
Accord d'entreprise HARTER ARCHITECTURE 20/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ICOS ARCHITECTURE
Accord d'entreprise ICOS ARCHITECTURE 10/12/2024
ACCORD SUPPRESSION DES JOURS SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
ILEX
Accord d'entreprise ILEX 28/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD
INNOVATION CREATION ET ARCHITECTURE
Accord d'entreprise INNOVATION CREATION ET ARCHITECTURE 25/05/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD
Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région ïle-de-France
Accord d'entreprise Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région ïle-de-France 12/02/2020
Procès-verbal d'ouverture de la NAO
ACCORD
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