Accords d'entreprise : Activités d'architecture
LES SAPROPHYTES
Accord d'entreprise LES SAPROPHYTES 19/03/2021
Accord collectif passage aux 32h à taux plein
ACCORD
LHENRY ARCHITECTURE
Accord d'entreprise LHENRY ARCHITECTURE 21/02/2022
l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LOUVEL.AGENCE D'ARCHITECTURE
Accord d'entreprise LOUVEL.AGENCE D'ARCHITECTURE 21/02/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL ET AU FORFAIT JOUR
ACCORD
M'ARCHITECTE
Accord d'entreprise M'ARCHITECTE 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
MARCHAND ARCHITECTURE
Accord d'entreprise MARCHAND ARCHITECTURE 23/12/2019
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
MB ARCHITECTES & ASSOCIES
Accord d'entreprise MB ARCHITECTES & ASSOCIES 01/03/2019
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
MICHOT ARCHITECTES
Accord d'entreprise MICHOT ARCHITECTES 13/12/2018
Un Accord sur la Mise en Place du Forfait Annuel en Jours
ACCORD
MOON SAFARI
Accord d'entreprise MOON SAFARI 01/04/2021
Accord entreprise portant sur des mesures exceptionnelles (COVID) en matière de CP
ACCORD
MOZ PAYSAGE
Accord d'entreprise MOZ PAYSAGE 17/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA SEMAINE DE TRAVAIL EN QUATRE JOURS
ACCORD
Monsieur Gérard BOUYSSOU
Accord d'entreprise Monsieur Gérard BOUYSSOU 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
NADAU ARCHITECTURE
Accord d'entreprise NADAU ARCHITECTURE 18/11/2020
accord collectif relatif à l'activité réduite pour le maintien en l'emploi
ACCORD
Accord d'entreprise NADAU ARCHITECTURE 27/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD
NOMADE
Accord d'entreprise NOMADE 26/06/2025
Un Accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvres des conges payes
ACCORD
NOVIA ARCHITECTURE
Accord d'entreprise NOVIA ARCHITECTURE 23/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail en jours
ACCORD
NVW ARCHITECTES
Accord d'entreprise NVW ARCHITECTES 13/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
OLGGA ARCHITECTES
Accord d'entreprise OLGGA ARCHITECTES 28/07/2021
Accord passage congés payés jours ouvrés
ACCORD
OMADA ARCHITECTES
Accord d'entreprise OMADA ARCHITECTES 26/09/2022
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PADW
Accord d'entreprise PADW 12/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PAINDAVOINE PARMENTIER
Accord d'entreprise PAINDAVOINE PARMENTIER 25/04/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PARPOIL ET ASSOCIES ARCHITECTES
Accord d'entreprise PARPOIL ET ASSOCIES ARCHITECTES 21/04/2022
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
Accord d'entreprise PARPOIL ET ASSOCIES ARCHITECTES 02/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
PASCAL MEGIAS ARCHITECTE
Accord d'entreprise PASCAL MEGIAS ARCHITECTE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
PATRIARCHE
Accord d'entreprise PATRIARCHE 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIARCHE 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIARCHE 17/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES
ACCORD
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