Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise NVW ARCHITECTES 13/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise OLGGA ARCHITECTES 28/07/2021
Accord passage congés payés jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise OMADA ARCHITECTES 26/09/2022
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PADW 12/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAINDAVOINE PARMENTIER 25/04/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PARPOIL ET ASSOCIES ARCHITECTES 21/04/2022
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise PARPOIL ET ASSOCIES ARCHITECTES 02/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise PASCAL MEGIAS ARCHITECTE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIARCHE 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIARCHE 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIARCHE 17/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIARCHE ASSOCIES 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIARCHE ASSOCIES 23/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PEE DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PEE DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PERCO DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PERCO DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PCA - STREAM 15/07/2021
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise PCA - STREAM 23/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'allocation de mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 13/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 13/06/2018
Accord relatif à la conciliation entre vie professionnelle et vie syndicale, vie représentant du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 12/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PERRINE URBANISME ARCHITECTURE 26/11/2021
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE CONCLU AU SEIN DE LA SOCIETE PERRINE EN DATE DU 1er JUILLET 2021 PORTANT RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF APLD
AVENANT

Accord d'entreprise PERRINE URBANISME ARCHITECTURE 02/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre de l'activité partielle de longue durée au sein dela société PERRINE
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPPE CHIAMBARETTA ARCHITECTE 30/09/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours et au droit à la déconnexion
ACCORD