Accords d'entreprise : Activités d'architecture
SELARL BASSET ET ASSOCIES
Accord d'entreprise SELARL BASSET ET ASSOCIES 25/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SELARL D'ARCHITECTURE FREDERIC PICQUOIN
Accord d'entreprise SELARL D'ARCHITECTURE FREDERIC PICQUOIN 14/12/2020
ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DE FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
SELARL GGR ARCHITECTES
Accord d'entreprise SELARL GGR ARCHITECTES 16/10/2023
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
SEQUENCES
Accord d'entreprise SEQUENCES 11/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la modification de la gestion du temps de travail, des congés payés et jours de repos suite à la crise sanitaire du COVID 19
ACCORD
SEUIL ARCHITECTURE
Accord d'entreprise SEUIL ARCHITECTURE 14/09/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société
ACCORD
SILVEA
Accord d'entreprise SILVEA 01/07/2022
ACCORD ENTREPRISE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D'ARCHITECTE MARC THOMAS
Accord d'entreprise SOCIETE D'ARCHITECTE MARC THOMAS 27/05/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'ARCHITECTE MARC THOMAS 24/05/2022
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place de l'APLD
AVENANT
SOCIETE D'ARCHITECTURE BOITTE
Accord d'entreprise SOCIETE D'ARCHITECTURE BOITTE 24/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SOCIETE D'ARCHITECTURE BOURLOIS
Accord d'entreprise SOCIETE D'ARCHITECTURE BOURLOIS 05/03/2019
Pirme pouvoir d'achat
ACCORD
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PARIS COMMERCES
Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PARIS COMMERCES 29/08/2024
Avenant n° 2 - accord d'entreprise relatif aux modalités de dons de jours de repos aux salariés permanents aidant un proche malade
ACCORD
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES
Accord d'entreprise SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES 28/08/2025
ACCORD D ENTREPRISE PASSAGE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES
ACCORD
SOHO ATLAS IN FINE
Accord d'entreprise SOHO ATLAS IN FINE 24/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVIE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI
ACCORD
SOLEA VOUTIER ET ASSOCIES ARCHITECTES
Accord d'entreprise SOLEA VOUTIER ET ASSOCIES ARCHITECTES 06/06/2025
Accord d'intéressement
ACCORD
STUDIO AUTHIER & ASSOCIES SAS
Accord d'entreprise STUDIO AUTHIER & ASSOCIES SAS 14/02/2022
Accord collectif sur l'organisation et la durée du travail
ACCORD
STUDIO D'ARCHITECTURE ANTOINE REUSA
Accord d'entreprise STUDIO D'ARCHITECTURE ANTOINE REUSA 10/02/2021
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
STUDIO SD
Accord d'entreprise STUDIO SD 07/06/2022
Accord d'entreprise concernant le passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD
TECTONIQUES
Accord d'entreprise TECTONIQUES 15/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'OCTROI DE CONGES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise TECTONIQUES 30/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DE JOURS DE REPOS COMPENSATEUR
ACCORD
THIBAUD PARTIOT ARCHITECTE
Accord d'entreprise THIBAUD PARTIOT ARCHITECTE 11/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de chèques-vacances
ACCORD
TITAN
Accord d'entreprise TITAN 02/09/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
TLR ARCHITECTURE & ASSOCIES SARL
Accord d'entreprise TLR ARCHITECTURE & ASSOCIES SARL 18/09/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise TLR ARCHITECTURE & ASSOCIES SARL 16/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés période COVID
ACCORD
TRAVEE
Accord d'entreprise TRAVEE 23/11/2023
Décision unilatérale matérialisant l'attribution d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD
TRIEDE ARCHITECTURE
Accord d'entreprise TRIEDE ARCHITECTURE 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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