Accords d'entreprise : Activités d'architecture
INTERLAND
Accord d'entreprise INTERLAND 03/03/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés au sein de la Société INTERLAND
ACCORD
JA ARCHITECTURE SAS
Accord d'entreprise JA ARCHITECTURE SAS 07/10/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
JEAN-MARIE MASSAUD
Accord d'entreprise JEAN-MARIE MASSAUD 18/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REALTIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JMV RESORT
Accord d'entreprise JMV RESORT 02/02/2021
accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise JMV RESORT 02/02/2021
accord d'entreprise
ACCORD
KARDHAM CARDETE HUET ARCHITECTURE
Accord d'entreprise KARDHAM CARDETE HUET ARCHITECTURE 30/04/2020
ACCORD SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN PERIODE D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise KARDHAM CARDETE HUET ARCHITECTURE 30/04/2020
ACCORD SUR LES CONGES IMPOSES PAR L'EMPLOYEUR EN PERIODE D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise KARDHAM CARDETE HUET ARCHITECTURE 19/05/2021
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise KARDHAM CARDETE HUET ARCHITECTURE 30/04/2020
AVENANT A L'ACCORD DU 30 AVRIL 2020 SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN PERIODE D'URGENCE SANITAIRE
AVENANT
KUBIC
Accord d'entreprise KUBIC 06/06/2024
Intéressement
ACCORD
L ARBRE A CAM
Accord d'entreprise L ARBRE A CAM 15/04/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
LA ARCHITECTURES
Accord d'entreprise LA ARCHITECTURES 30/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU 06 MAI 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LA ARCHITECTURES 11/12/2024
RENOUVELLEMENT D'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA BECHE CREATIVE
Accord d'entreprise LA BECHE CREATIVE 20/12/2021
Un Accord relatif à l'Aménagement de la Durée du Travail
ACCORD
LA COMO
Accord d'entreprise LA COMO 21/07/2020
Accord entreprise chômage partiel
ACCORD
LAGENCE URBANISME DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PAYS DE SAINT OMER
Accord d'entreprise LAGENCE URBANISME DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PAYS DE SAINT OMER 16/12/2025
Accord collectif d’entreprise applicable au sein de l’Agence d’urbanisme, de développement et du patrimoine du Pays de Saint-Omer
ACCORD
Accord d'entreprise LAGENCE URBANISME DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PAYS DE SAINT OMER 02/02/2026
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise applicable au sein de l'Agence d'urbanisme, de développement et du patrimoine du Pays de Saint-Omer
AVENANT
LAND'ACT
Accord d'entreprise LAND'ACT 15/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
LAURENCE BREGENT PROFESSION LIBERALE
Accord d'entreprise LAURENCE BREGENT PROFESSION LIBERALE 05/11/2018
FORFAIT JOUR
ACCORD
LCR ARCHITECTES
Accord d'entreprise LCR ARCHITECTES 26/05/2020
Accord d'entreprise au sein de la société LCR Architectes sur chômage partiel individualisé
ACCORD
LECLERCQ ASSOCIES
Accord d'entreprise LECLERCQ ASSOCIES 28/01/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise LECLERCQ ASSOCIES 26/03/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE STATUT DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise LECLERCQ ASSOCIES 16/01/2022
AVENANT DE REVISION PARTIELLE DE L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE STATUT DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise LECLERCQ ASSOCIES 03/04/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CRITERES D’ELIGIBILITE DES CANDIDATS AUX DEPARTS VOLONTAIRES DANS LE CADRE D'UN LICENCIEMENT ECONOMIQUE DE MOINS DE DIX SALARIES
ACCORD
LEDRU ARCHITECTES
Accord d'entreprise LEDRU ARCHITECTES 28/05/2025
Accord d’entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés
ACCORD
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Faites le premier pas