Accords d'entreprise : Activités d'architecture

PATRIARCHE ASSOCIES

Accord d'entreprise PATRIARCHE ASSOCIES 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIARCHE ASSOCIES 23/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

PATRIARCHE SAS

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PEE DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PEE DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PERCO DU 08/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATRIARCHE SAS 03/10/2017
AVENANT N°2 AU REGLEMENT PERCO DU 08/10/2009
AVENANT

PCA - STREAM

Accord d'entreprise PCA - STREAM 15/07/2021
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise PCA - STREAM 23/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'allocation de mobilités durables
ACCORD

PERFORM'HABITAT

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 13/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 13/06/2018
Accord relatif à la conciliation entre vie professionnelle et vie syndicale, vie représentant du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORM'HABITAT 12/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

PERRINE URBANISME ARCHITECTURE

Accord d'entreprise PERRINE URBANISME ARCHITECTURE 26/11/2021
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE CONCLU AU SEIN DE LA SOCIETE PERRINE EN DATE DU 1er JUILLET 2021 PORTANT RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF APLD
AVENANT

Accord d'entreprise PERRINE URBANISME ARCHITECTURE 02/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre de l'activité partielle de longue durée au sein dela société PERRINE
ACCORD

PHILIPPE CHIAMBARETTA ARCHITECTE

Accord d'entreprise PHILIPPE CHIAMBARETTA ARCHITECTE 30/09/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPPE CHIAMBARETTA ARCHITECTE 30/09/2024
Accord relatif à l'allocation de mobilités durables
ACCORD

PHILIPPE LE SERBON

Accord d'entreprise PHILIPPE LE SERBON 26/07/2021
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

PMP ARCHITECTURES

Accord d'entreprise PMP ARCHITECTURES 27/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PMP ARCHITECTURES
ACCORD

PYRENEES ORIENTALES AMENAGEMENT

Accord d'entreprise PYRENEES ORIENTALES AMENAGEMENT 04/03/2021
Mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

QUADRI FIORE ARCHITECTURE

Accord d'entreprise QUADRI FIORE ARCHITECTURE 28/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

RDAI

Accord d'entreprise RDAI 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RDAI 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail chez RDAI
ACCORD

Accord d'entreprise RDAI 28/06/2022
accord d'entreprise n°2 relatif au télétravail chez RDAI
ACCORD

Accord d'entreprise RDAI 23/03/2023
Dotation Exceptionnelle CSE - Budget Activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise RDAI 29/06/2023
accord d'entreprise n°3 relatif au télétravail chez RDAI
ACCORD

Accord d'entreprise RDAI 28/05/2024
Accord d'entreprise à durée déterminée - dotation exceptionnelle CSE - Budget des Activités sociales et culturelles
ACCORD

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