Accords d'entreprise : Transformation et conservation de la viande de volaille
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LES CANARDS D'AUZAN
Accord d'entreprise LES CANARDS D'AUZAN 09/07/2019
NAO 2019
ACCORD
ABATTOIRS BO KAIL
Accord d'entreprise ABATTOIRS BO KAIL 26/04/2019
Accord d'entreprise sur la réorganisation du temps de travail à Bokail
ACCORD
ARRIVE
Accord d'entreprise ARRIVE 17/11/2017
UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE 03/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018, sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE 15/05/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU 2 MAI 1995 CONCERNANT LE PERSONNEL DE MAINTENANCE
AVENANT
Accord d'entreprise ARRIVE 25/03/2019
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE 28/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE 06/08/2019
ACCORS SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE 17/11/2017
UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD
ARRIVE AUVERGNE
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 27/02/2018
AVENANT CONCERNANT LES MODALITES DE FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 27/02/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 23/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 25/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 25/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 06/11/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 15/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise concernant les modalités de fixation de la journée de solidarité
AVENANT
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 20/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 20/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 16/03/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 28/01/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 23 MAI 2006 CONCERNANT LES MODALITES DE FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 21/04/2020
Accord sur les modalités de versement d'une Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 12/05/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT
Accord d'entreprise ARRIVE AUVERGNE 10/03/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
ARRIVE SAS
Accord d'entreprise ARRIVE SAS 24/01/2019
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE SAS 24/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE SAS 24/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE SAS 12/05/2020
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT
Accord d'entreprise ARRIVE SAS 06/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
AU CHAPON BRESSAN
Accord d'entreprise AU CHAPON BRESSAN 20/03/2019
accord sur les modalités de versement d'uneprime exceptionnelle de pouvoir achat
ACCORD
BERNARD ROYAL DAUPHINE
Accord d'entreprise BERNARD ROYAL DAUPHINE 02/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BERNARD ROYAL DAUPHINE 02/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018 - Etablissement de CHATUZANGE LE GOUBET
ACCORD
Accord d'entreprise BERNARD ROYAL DAUPHINE 27/05/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BERNARD ROYAL DAUPHINE 27/05/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD
BLASON D'OR SAS
Accord d'entreprise BLASON D'OR SAS 22/11/2019
NAO 2019 -2020
ACCORD
CAILLES ROBIN
Accord d'entreprise CAILLES ROBIN 06/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise CAILLES ROBIN 21/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
CAILLES ROBIN ETABLISSEMENT ROCVENT
Accord d'entreprise CAILLES ROBIN ETABLISSEMENT ROCVENT 21/03/2019
ACCORDS SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
CAILLOR LA CAILLE DES LANDES
Accord d'entreprise CAILLOR LA CAILLE DES LANDES 26/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DE MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise CAILLOR LA CAILLE DES LANDES 23/11/2017
procès verbal NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise CAILLOR LA CAILLE DES LANDES 13/12/2018
Procès verbal d'accord NAO 2018
ACCORD
CELTYS
Accord d'entreprise CELTYS 13/04/2018
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CELTYS 25/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise CELTYS 11/04/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
CENTRE ELABORATION DES VIANDES
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 26/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTEPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 28/02/2018
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 08/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 19/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 25/04/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 16/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 08/04/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 20/02/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 12/05/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE VERSEMENT D'UN COMPLÉMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT PRIME DE MOBILISATION COVID 19
AVENANT
Accord d'entreprise CENTRE ELABORATION DES VIANDES 03/07/2020
Un accord prévention de la pénibilité
ACCORD
CLAUDE COUTHOUIS
Accord d'entreprise CLAUDE COUTHOUIS 21/03/2019
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
COMTESSE DU BARRY
Accord d'entreprise COMTESSE DU BARRY 06/07/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
CORICO
Accord d'entreprise CORICO 06/03/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE CORICO
ACCORD
Accord d'entreprise CORICO 06/03/2018
ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE CORICO
ACCORD
Accord d'entreprise CORICO 28/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CORICO 26/02/2019
Accord de modalité de versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise CORICO 04/04/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise CORICO 04/04/2019
Avenant à l'accord sur la classification des emplois
AVENANT
Accord d'entreprise CORICO 04/04/2019
Avenant à l'Accord d'entreprise sur le temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise CORICO 26/04/2019
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise CORICO 19/07/2019
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DE LA DATE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CORICO 24/03/2020
Accord d’entreprise relatif à la négociation Annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise CORICO 24/03/2020
Avenant à l'accord de classification des emplois en date du 24 mars 2020
AVENANT
Accord d'entreprise CORICO 26/04/2019
Accord sur les objectifs d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Société Corico
ACCORD
DOUX
Accord d'entreprise DOUX 29/09/2017
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 18/04/2011 RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE AINSI QUE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
AVENANT
Accord d'entreprise DOUX 14/05/2018
ACCORD COLLECTIF DE CONTINUITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise DOUX 29/09/2017
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 18/04/2011 RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE AINSI QUE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
AVENANT
DUC
Accord d'entreprise DUC 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME MACRON
ACCORD
ERNEST SOULARD
Accord d'entreprise ERNEST SOULARD 16/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ERNEST SOULARD 18/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME D'ASTREINTE DU SITE DE L'OIE
ACCORD
Accord d'entreprise ERNEST SOULARD 25/09/2019
UN ACCORD SUR LES MODALITES ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS 16/03/2018
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS 13/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS 11/04/2018
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 07/07/2015 AYANT INSTITUE LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS 12/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS 19/04/2019
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD
ETABLISSEMENTS MAIRET
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MAIRET 25/02/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
EURALIS GASTRONOMIE
Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 20/12/2017
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE REGIME D'ASTREINTE DU SITE DES HERBIERS
ACCORD
EVOLLYS PRODUCTION
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 30/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 15/11/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 02/01/2019
Modification du périmètre d'une unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 11/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 05/09/2019
INTERPRETATION DE L'ACCORD UES
AVENANT
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 05/09/2019
CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE ET LA BDES
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 29/10/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 29/11/2019
ACCORD SUR LE PAIEMENT DU 20 DECEMBRE
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 26/08/2020
Avenant accord NAO 2019
AVENANT
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 26/08/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 07/12/2020
Accord sur l'égalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD
Accord d'entreprise EVOLLYS PRODUCTION 07/12/2020
Accord pénibilité
ACCORD
FARMOR
Accord d'entreprise FARMOR 14/12/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE D’ÉTABLISSEMENT FARMOR QUIMPER
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 07/03/2019
Un Accord sur les modalités de versement d'une prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 28/06/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 28/06/2019
UN ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 29/08/2019
UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 29/08/2019
UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 23/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 06/05/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
FERMIERS DU GERS
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 09/10/2017
Protocole d'Accord Salarial 2017 - NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 09/10/2017
Protocole d'Accord Salarial 2017 - NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 09/10/2017
Accord sur l'Evolution de l'Indemnité de Transports 2017
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 09/10/2017
Accord sur l'Evolution de l'Indemnité de Transports 2017
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 08/11/2017
Avenant à l'Accord Egalité Professionnelles Hommes et Femmes en date du 24 juillet 2017
AVENANT
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 08/11/2017
Avenant à l'Accord Egalité professionnelle Hommes et Femmes en date du 24 juillet 2017
AVENANT
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 06/02/2018
Protocole d'Accord Salarial FDG 2017
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 06/02/2018
Protocole d'Accord Salarial FDG 2017
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 31/05/2018
ACCORD EVOLUTION INDEMNITE DE TRANSPORT 2018 - Site de Condom et Saramon
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 31/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL FERMIERS DU GERS 2018 - Site de Condom et Saramon
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 21/06/2019
Protocole d'accord salarial Fermiers du Gers 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 22/10/2019
Accord Garantie Salariale FDG
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 09/10/2017
Protocole d'Accord Salarial 2017 - NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 09/10/2017
Protocole d'Accord Salarial 2017 - NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 09/10/2017
Accord sur l'Evolution de l'Indemnité de Transports 2017
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 09/10/2017
Accord sur l'Evolution de l'Indemnité de Transports 2017
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 20/08/2020
ACCORD DE CLASSIFICATION
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 20/10/2020
PROTOCOLE D ACCORD SALARIAL FDG 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 06/10/2020
MODALITE DE FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
FRANCE POULTRY
Accord d'entreprise FRANCE POULTRY 15/10/2018
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE POULTRY 04/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE POULTRY 28/10/2019
ACCORD COLLECTIF À DURÉE INDÉTERMINÉE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS (SALARIÉS CADRES)
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE POULTRY 28/10/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES (SALARIES NON-CADRES)
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE POULTRY 10/02/2020
Un Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
FRANCE POULTRY SASU
Accord d'entreprise FRANCE POULTRY SASU 28/10/2019
UN ACCORD COLLECTIF À DURÉE INDÉTERMINÉE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX
ACCORD
GALEO
Accord d'entreprise GALEO 16/04/2018
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GALEO 25/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise GALEO 25/03/2019
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GALEO 24/07/2019
accord anticipé de substitution : fusion des sociétés GALEO et SNV + annexe 1 : accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
GALLIANCE ANCENIS
Accord d'entreprise GALLIANCE ANCENIS 07/02/2018
un accord relatif à l'organisation de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE ANCENIS 20/03/2018
un protocole d'accord sur les salaires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE ANCENIS 26/03/2018
un accord relatif à la reconnaissance des efforts fournis par les salariés
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE ANCENIS 05/03/2019
accord relatif à l'organisation de la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE ANCENIS 16/10/2019
Accord relatif à la composition du comité social et économique central
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE ANCENIS 09/06/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 UES Business Unit Plein Air
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE ANCENIS 28/02/2020
Un accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Business Unit PLEIN AIR
ACCORD
GALLIANCE DINDE
Accord d'entreprise GALLIANCE DINDE 15/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018 POUR LA SOCIETE GALLIANCE DINDE
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE DINDE 27/06/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 7 JUILLET 2016 RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise GALLIANCE DINDE 10/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'ENTREPRISE GALLIANCE DINDE
ACCORD
GALLIANCE INDUSTRIE SEVRIENNE
Accord d'entreprise GALLIANCE INDUSTRIE SEVRIENNE 24/04/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU SAMEDI ET JOURS FERIES
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE INDUSTRIE SEVRIENNE 17/12/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à la classification des emplois de Galliance Industrie Sévrienne
AVENANT
Accord d'entreprise GALLIANCE INDUSTRIE SEVRIENNE 12/04/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au sein de GIS
ACCORD
GALLIANCE LANGUIDIC
Accord d'entreprise GALLIANCE LANGUIDIC 30/03/2018
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES EFFORTS FOURNIS PAR LES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE LANGUIDIC 07/03/2019
Accord relatif à l'organisation de la négociation annuelle obligatoire au sein de la société Galliance Languidic
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE LANGUIDIC 09/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de la société Galliance Languidic
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE LANGUIDIC 09/03/2020
Accord relatif à l'organisation de la négociation annuelle obligatoire au sein de la société Galliance Languidic
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE LANGUIDIC 19/05/2020
Avenant à l'accord relatif à l'organisation de la négociation annuelle obligatoire au sein de la société Galliance Languidic
AVENANT
Accord d'entreprise GALLIANCE LANGUIDIC 09/06/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de la société Galliance Languidic
ACCORD
GALLIANCE NUEIL
Accord d'entreprise GALLIANCE NUEIL 15/03/2018
Protocole d'accord sur les salaires pour l'année 2018 pour la société GALLIANCE NUEIL
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE NUEIL 10/04/2018
Accord relatif à la reconnaissance des efforts fournis par les salariés de GALLIANCE
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE NUEIL 16/02/2018
Accord relatif à l'organisation de la négociation annuelle obligatoire au sein de la société GALLIANCE NUEIL
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE NUEIL 19/03/2019
Accord relatif à l'organisation de la Négociation Annuelle Obligatoire au sein de la société GALLIANCE NUEIL
ACCORD
GALLIANCE SAINT NICOLAS DU PELEM
Accord d'entreprise GALLIANCE SAINT NICOLAS DU PELEM 30/03/2018
Accord relatif à la reconnaissance des efforts fournis par les salariés de Galliance
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE SAINT NICOLAS DU PELEM 30/03/2018
Accord sur les salaires pour l'année 2018 - Galliance SNP
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE SAINT NICOLAS DU PELEM 18/04/2018
Avenant n° 5 à l'accord Galliance Saint Nicolas du Pélem (ex Vatedis) du 27 juillet 2009 pour l'année civile 2018
AVENANT
GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE
Accord d'entreprise GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE 08/12/2017
un accord relatif au régime obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE 15/03/2018
Avenant à l'accord de reconnaissance de l'UES BU VF du 26/06/2017 visant à modifier la date des élections professionnelles
AVENANT
Accord d'entreprise GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE 12/09/2018
Un Avenant n°2 à l'Accord de Reconnaissance de l'UES GALLIANCE - BU VOLAILLE FRAICHE du 26/06/2017 visant à Modifier la Date des Elections Professionnelles
AVENANT
Accord d'entreprise GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE 12/09/2019
avenant n°3 à l'accord du 26 juin 2017 relatif à la reconnaissance de l'UES BU VF constatant modification du périmètre de l'UES et portant changement de sa dénomination
AVENANT
GUILLOT COBREDA
Accord d'entreprise GUILLOT COBREDA 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise GUILLOT COBREDA 14/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise GUILLOT COBREDA 20/03/2020
negociation obligatoire annuelle
ACCORD
L'AILE OU LA CUISSE
Accord d'entreprise L'AILE OU LA CUISSE 02/04/2019
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise L'AILE OU LA CUISSE 04/10/2019
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LABEYRIE
Accord d'entreprise LABEYRIE 08/01/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LDC AQUITAINE
Accord d'entreprise LDC AQUITAINE 14/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LDC AQUITAINE 27/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
LDC BOURGOGNE
Accord d'entreprise LDC BOURGOGNE 29/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur la Rémunération, le Temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise LDC BOURGOGNE 31/08/2018
Accord sur les objectifs d’Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Article L 2242-17 2° du code du travail)
ACCORD
Accord d'entreprise LDC BOURGOGNE 22/02/2019
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LDC BOURGOGNE 22/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise LDC BOURGOGNE 22/03/2019
AVENANT A l4ACCORD VISANT A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL EN VUE DE DEVELOPPER L'EMPLOI
AVENANT
Accord d'entreprise LDC BOURGOGNE 22/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LDC BOURGOGNE 29/03/2019
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LDC BOURGOGNE 16/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
LDC BRETAGNE
Accord d'entreprise LDC BRETAGNE 15/05/2018
ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LDC BRETAGNE 15/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LDC BRETAGNE 12/03/2019
ACCORD PRIME POUVOIR ACHAT
ACCORD
LDC SABLE
Accord d'entreprise LDC SABLE 25/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LDC SABLE 01/11/2019
Accord reltaif aux dérogations du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LDC SABLE 06/05/2020
Avenant à l'accord relatif aux modalités de versement d'un complément de prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT
LE GRENIER DES GASTRONOMES
Accord d'entreprise LE GRENIER DES GASTRONOMES 16/10/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise LE GRENIER DES GASTRONOMES 16/10/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
LES CANARDS D'AUZAN
Accord d'entreprise LES CANARDS D'AUZAN 18/04/2018
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LES CANARDS D'AUZAN 23/10/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - NOUVELLES TECHNOLOGIES NUMERIQUES - REMUNERATION (SALAIRES ET PRIMES)
ACCORD
Accord d'entreprise LES CANARDS D'AUZAN 24/10/2019
ACCORD NUIT
ACCORD
LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE
Accord d'entreprise LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE 29/04/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD
LES FERMIERS DU PERIGORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS DU PERIGORD 22/01/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du comité social et économique
ACCORD
LES FERMIERS LANDAIS
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 02/10/2017
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 08/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EVOLUTION DE LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 11/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EVOLUTION DE LA GRILLE DES SALAIRES 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 17/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE FERMIERS LANDAIS SAS
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 13/06/2018
ACCORD ENTREPRISE SUR EVOLUTION DE LA GRILLE SALAIRE 2018 FERMIERS LANDAIS
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 29/06/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE OU REVALORISATION DE PRIMES OU INDEMNITES EN COMPLEMENT DE L'AUGMENTATION GENERALE
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 15/03/2019
Accord égalité hommes et femmes des salariés de Fermiers Landais
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 01/07/2019
Accord d'entreprise sur l'évolution de la grille des salaires 2019 de Fermiers Landais SAS
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 10/07/2019
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 02/10/2017
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 01/07/2020
Accord d'entreprise sur l'évolution de la grille des salaires 2020 de Fermiers Landais SAS
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 01/07/2020
Accord d'entreprise sur la revalorisation de primes en complément de l'augmentation générale
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS 02/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EVOLUTION DE LA PRIME D'ASSIDUITE ATTRIBUEE AUX SALARIES DE FERMIERS LANDAIS SA
ACCORD
LES FERMIERS LANDAIS SAS
Accord d'entreprise LES FERMIERS LANDAIS SAS 27/12/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT CREATION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) FERMIERS LANDAIS
ACCORD
LES FERMIERS OCCITANS
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 05/12/2017
REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 05/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE SALAIRES EFFECTIFS 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 23/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 03/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 18/07/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 18/07/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SAS LES FERMIERS OCCITANS
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 13/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 28/01/2020
accord portant sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 09/09/2020
ACCORD COLLECTIF POURTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FERMMES ET LES HOMMES ET LA QVT AU SEIN DE LA SAS LES FERMIERS OCCITANS
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 09/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 09/09/2020
AVENANT DU 9 SEPTEMBRE 2020 REVISANT ET ADAPTANT LES DISPOSITIONS EN MATIERE DE DUREE ET D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (HORS FORFAIT JOURS) DE LA SOCIETE LES FERMIERS OCCITANS
AVENANT
LES VOLAILLES DE BLANCAFORT
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE BLANCAFORT 13/04/2018
Accord NAO relatif à la rémunération, le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE BLANCAFORT 24/07/2018
Ouverture des négociations
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE BLANCAFORT 29/06/2018
Ouverture Négociation Collective (égalité professionnelle, QVT, pénibilité)
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE BLANCAFORT 13/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE BLANCAFORT 13/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 sur la rémunération, le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE BLANCAFORT 10/03/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération le temps de travail
ACCORD
LES VOLAILLES DE KERANNA
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 21/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 25/02/2019
ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 08/02/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 14/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 14/03/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 26/04/2019
Un accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 11/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 12/03/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 06/05/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 12/03/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 9 AVRIL 2001 - MODIFICATION DU MONTANT DE LA PRIME D'ANCIENNETE
AVENANT
Accord d'entreprise LES VOLAILLES DE KERANNA 16/10/2020
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
LUCHE TRADITION VOLAILLES
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 12/01/2018
UN ACCORD D'ENTEPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (décès-incapacité-invalidité) POUR LES SALARIES NON CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 23/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LA DUREE DU TRAVAIL, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 12/12/2018
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 01/03/2019
Accord collectif sur les salairers, les rémunération, la durée du travail, les avantages sociaux et les conditions de travail pour 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 14/05/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28 FEVRIER 2001
AVENANT
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 27/05/2019
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 19/07/2019
REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE LTV
ACCORD
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 27/05/2020
accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 01/04/2020
Accord collectif d'entreprise sur les salaires, les rémunérations, la durée du travail et les avantages sociaux et les conditions de travail pour 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES 01/04/2020
Avenant a l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28 février 2001
AVENANT
MARCEL FAVREAU
Accord d'entreprise MARCEL FAVREAU 20/03/2019
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise MARCEL FAVREAU 13/05/2020
Un avenant à l'accord relatif aux modalités de versement d'un complément de prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - prime de mobilisation COVID-19
AVENANT
PALMI D'OR BOURGOGNE
Accord d'entreprise PALMI D'OR BOURGOGNE 30/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise PALMI D'OR BOURGOGNE 15/01/2019
ACCORD SUR LES OBJECTIFS EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise PALMI D'OR BOURGOGNE 15/01/2019
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PALMI D'OR BOURGOGNE 07/01/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise PALMI D'OR BOURGOGNE 22/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise PALMI D'OR BOURGOGNE 26/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise PALMI D'OR BOURGOGNE 12/05/2020
Avenant à l'accord relatif aux modalités de versement d'un complément de prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Prime de mobilisation COVID-19
AVENANT
PALMID'OR BOURGOGNE
Accord d'entreprise PALMID'OR BOURGOGNE 01/04/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
PERIDY
Accord d'entreprise PERIDY 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PERIDY 11/01/2019
Accord d'entreprise d'adaptation et de substitution
ACCORD
PERIDY SA
Accord d'entreprise PERIDY SA 07/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD
PROCANAR
Accord d'entreprise PROCANAR 04/10/2018
GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 08/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 22/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 19/11/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 20/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 20/04/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 12/05/2020
Avenant à l'accord relatif aux modalités de versement d'un complément de Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
AVENANT
Accord d'entreprise PROCANAR 27/10/2020
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 27/10/2020
Accord pénibilité
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 27/10/2020
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD
PROCANAR SAS
Accord d'entreprise PROCANAR SAS 10/01/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR SAS 18/01/2019
AVENANT RECTIFICATIF A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT
RONSARD
Accord d'entreprise RONSARD 09/04/2019
Accord sur l'évolution des salaires effectifs 2019
ACCORD
Accord d'entreprise RONSARD 28/05/2019
Accord sur la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise RONSARD 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise RONSARD 19/12/2019
Avenant n°1 à l’avenant de révision n°4 de l’accord d’entreprise sur la réduction et l’annualisation du temps de travail du 29 décembre 1999
AVENANT
RONSARD ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise RONSARD ILE DE FRANCE 30/05/2018
NAO
ACCORD
RONSARD SAS
Accord d'entreprise RONSARD SAS 03/12/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD
S N V
Accord d'entreprise S N V 30/10/2017
UN ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES RELEVANT DES CATEGORIES OUVRIER ET EMPLOYE DES SERVICES SUPPORTS DE PRODUCTION
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 24/11/2017
UN ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES RELEVANT DE LA CATEGORIE OUVRIER
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 27/03/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 27/08/2018
ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES RELEVANT DE LA CATEGORIE OUVRIER
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 07/11/2018
Dérogations liées à l'activité de noël 2018
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 26/10/2018
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 20/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 25/03/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutées dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 05/07/2019
Accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 05/11/2019
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 24/10/2019
Accord d’établissement dérogations liées à l'activité de noël
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 05/11/2019
Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société SNV
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 30/10/2017
UN ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES RELEVANT DES CATEGORIES OUVRIER ET EMPLOYE DES SERVICES SUPPORTS DE PRODUCTION
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 14/05/2020
Avenant à l’accord relatif aux modalités de versement d’un complément de prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – prime de mobilisation Covid-19 (Loi n°2019-1446 du 24 décembre 2019 modifiée par l’ordonnance n°2020-385 du 01 avril 2020).
AVENANT
Accord d'entreprise S N V 16/03/2020
Accord relatif à la négociation obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 16/03/2020
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise S N V 27/10/2020
Dérogation liée à l'activité de noël
AVENANT
S.T.A.M. - POIRAUD
Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 23/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 06/05/2020
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT PRIME DE MOBILISATION COVID-19
AVENANT
Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 01/10/2020
UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
SA CLAUDE COUTHOUIS
Accord d'entreprise SA CLAUDE COUTHOUIS 14/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SA CLAUDE COUTHOUIS 14/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
SAS GUILLET
Accord d'entreprise SAS GUILLET 27/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 20/02/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 25/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 15/03/2019
accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 08/11/2019
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 08/11/2019
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 08/11/2019
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 07/05/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE VERSEMENT D'UN COMPLÉMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT
Accord d'entreprise SAS GUILLET 24/03/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 24/03/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
SAS LE PLENIER BOSCHER
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 14/02/2019
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 05/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 20/03/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 20/03/2019
NAO2019
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 21/05/2019
ACCORD DE METHODE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 07/10/2019
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 23/04/2020
NAO 2020
ACCORD
SAS MARCEL FAVREAU
Accord d'entreprise SAS MARCEL FAVREAU 10/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MARCEL FAVREAU 10/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MARCEL FAVREAU 03/03/2020
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
SASU LE PLENIER BOSCHER
Accord d'entreprise SASU LE PLENIER BOSCHER 30/01/2020
Accord Qualité de Vie au Travail
ACCORD
SAVIC
Accord d'entreprise SAVIC 20/03/2019
UN ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SAVIC 15/05/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE
Accord d'entreprise SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE 30/11/2017
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE 15/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SOC COOPERATIVE AGRICOLE FOIE GRAS DE
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE FOIE GRAS DE 28/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SOCANVOL
Accord d'entreprise SOCANVOL 21/06/2018
ACCORD SUR REMUNERATION VARIABLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCANVOL 17/09/2018
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION 21/03/2019
accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SOCIETE DE TRANSFORMATION DE VOLAILLES DE L'OUEST
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DE VOLAILLES DE L'OUEST 06/02/2019
Accord salarial
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DE VOLAILLES DE L'OUEST 06/02/2019
Accord salarial
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DE VOLAILLES DE L'OUEST 26/05/2020
Accord portant sur les consultations récurrentes du comité social et économique, sur le contenu et le fonctionnement de la base de données économiques et sociales
ACCORD
SOCIETE DE TRANSFORMATION DES VOLAILLE
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DES VOLAILLE 17/06/2019
Accord portant sur l'organisation du télétravail, le droit à la déconnexion et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DES VOLAILLE 03/03/2020
Accord du 3 Mars 2020 portant sur les rémunérations
ACCORD
STAM POIRAUD
Accord d'entreprise STAM POIRAUD 28/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 sur la Rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise STAM POIRAUD 01/08/2018
UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise STAM POIRAUD 21/03/2019
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise STAM POIRAUD 22/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise STAM POIRAUD 23/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
STE LIONOR SA
Accord d'entreprise STE LIONOR SA 26/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITÉS DE VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD
VOLAILLES ELIE FRESLON
Accord d'entreprise VOLAILLES ELIE FRESLON 21/03/2019
UN ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise VOLAILLES ELIE FRESLON 26/05/2020
UN ACCORD RELATIF A UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
VOLEFI
Accord d'entreprise VOLEFI 27/10/2017
UN ACCORD DE CONTINUITE
ACCORD
Accord d'entreprise VOLEFI 14/02/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise VOLEFI 15/11/2019
Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (C.S.E) au sein de VOLEFI
ACCORD
YER BREIZH
Accord d'entreprise YER BREIZH 04/04/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise YER BREIZH 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise YER BREIZH 24/10/2019
UN ACCORD COLLECTIF À DURÉE INDÉTERMINÉE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS SALARIÉS CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise YER BREIZH 24/10/2019
ACCORD COLLECTIF À DURÉE INDÉTERMINÉE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS SALARIÉS NON-CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise YER BREIZH 24/10/2019
UN ACCORD COLLECTIF À DURÉE INDÉTERMINÉE INSTITUANT UN RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX
ACCORD
Accord d'entreprise YER BREIZH 27/02/2020
un Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 YER BREIZH
ACCORD