Accords d'entreprise : Transformation et conservation de la viande de volaille

Accord d'entreprise CORICO 17/03/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CORICO 05/05/2022
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CORICO 24/03/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV). Loi n°2022-1158 du 16 Août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CORICO 22/03/2022
Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société CORICO SAS
ACCORD

Accord d'entreprise D.S. PRESTATION 11/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise D.S. PRESTATION 23/09/2022
AVENANT DE PROROGATION DE LA DUREE DE L ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise DE LA FERME DU MOULIN 06/02/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise DELMOND FOIES GRAS 07/07/2021
ACCORD ENTREPRISE POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DELMOND FOIES GRAS 07/01/2026
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DHM PRESTATION 23/09/2022
AVENANT DE PROROGATION DE LA DUREE DE L ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise DOUX 29/09/2017
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 18/04/2011 RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE AINSI QUE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise DOUX 29/09/2017
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 18/04/2011 RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE AINSI QUE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise DOUX 14/05/2018
ACCORD COLLECTIF DE CONTINUITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise DUC 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise DUC 13/04/2021
Accord collectif relatif aux Congés Payés en periode de pandemie
ACCORD

Accord d'entreprise DUC 19/02/2021
Société DUC - Accord relatif à la négociation collective annuelle obligatoire - Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DUC 13/04/2021
Société DUC - Chailley - Accord collectif relatif aux congés payés Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DUC 13/04/2021
Société DUC - Chailley - Accord collectif relatif aux Congés payés Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DUC 02/03/2022
Société DUC - Accord Collectif relatif à la négociation collective annuelle obligatoire Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DUC 22/09/2022
Société DUC - Accord Relatif à la Revlorisation des salaires - Septembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DUC 08/03/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ERNEST SOULARD 16/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ERNEST SOULARD 18/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME D'ASTREINTE DU SITE DE L'OIE
ACCORD

Accord d'entreprise ERNEST SOULARD 25/09/2019
UN ACCORD SUR LES MODALITES ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ERNEST SOULARD 14/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA CONVENTION APLD
ACCORD