Accords d'entreprise : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
A.T.E.D.I.A. FILMS
Accord d'entreprise A.T.E.D.I.A. FILMS 27/03/2025
Procès-verbal d'ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise A.T.E.D.I.A. FILMS 17/03/2026
Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
ACOBAL SAS
Accord d'entreprise ACOBAL SAS 25/01/2022
NOUVELLE PERIODE DE REFERENCE POUR L'ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
ACTIS SA
Accord d'entreprise ACTIS SA 04/11/2021
Protocole d'accord portant sur les modalités de la NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIS SA 19/11/2021
Accord portant sur les NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIS SA 08/11/2022
Protocole d’accord portant sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIS SA 06/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LES NAO DU 6 DECEMBRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIS SA 21/07/2023
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIS SA 04/09/2023
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIS SA 07/11/2024
Protocole d’accord portant sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire de 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIS SA 12/12/2024
Avenant au protocole d’accord portant sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire de 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT
Accord d'entreprise ACTIS SA 12/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES du 12 décembre 2024
ACCORD
AGRI TUBE EXTRUSION A.T.E.
Accord d'entreprise AGRI TUBE EXTRUSION A.T.E. 30/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES DANS LA SOCIETE A.T.E
ACCORD
Accord d'entreprise AGRI TUBE EXTRUSION A.T.E. 13/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DU TRAVAIL DE NUIT DANS LA SOCIETE A.T.E
ACCORD
AGRIPOLYANE
Accord d'entreprise AGRIPOLYANE 10/02/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGRIPOLYANE 10/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise AGRIPOLYANE 22/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise AGRIPOLYANE 25/04/2023
ACCORD CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise AGRIPOLYANE 31/08/2023
Accord d'entreprise relatif aux équipes de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise AGRIPOLYANE 11/12/2024
NAO 2025
ACCORD
ALFAFLEX
Accord d'entreprise ALFAFLEX 04/01/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ALFAFLEX 05/01/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ALFAFLEX 15/11/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ALFAFLEX 19/12/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
agripolyane
Accord d'entreprise agripolyane 13/12/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2024
ACCORD
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