Accords d'entreprise : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

Accord d'entreprise ALFAFLEX 19/01/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALFAFLEX 07/03/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ALFAFLEX 12/01/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALGOPLAST 26/10/2022
Accord d'entreprise relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée dénommé activité réduite pour le maintien en emploi dans le secteur de la plasturgie
ACCORD

Accord d'entreprise ALGOPLAST 13/11/2023
AVENANT DE RÉVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE DÉNOMMÉ ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI DANS SECTEUR DE LA PLASTURGIE
AVENANT

Accord d'entreprise ALGOPLAST 17/10/2024
AVENANT N°2 DE RÉVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE DÉNOMMÉ ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI DANS SECTEUR DE LA PLASTURGIE
AVENANT

Accord d'entreprise ALKOR DRAKA 08/11/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ALKOR DRAKA 17/01/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHACAN 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES - COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHACAN 23/07/2020
Accord sur le délai de réponse à l'information consultation portant sur le projet d'évolution de l'actionnariat des sociétés Alphacan et Profialis
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHACAN 11/03/2020
Accord sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHACAN 11/07/2023
Accord sur le versement d'une gratification à l'occasion de la remise d'une médaille d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHACAN 03/07/2024
Un accord de substitution dit d'adaptation relatif aux durées du travail ALPHACAN / PROFIALIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHACAN 03/07/2024
Un Accord d'entreprise anticipé de transition relatif aux régimes de santé et de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHAPRO GROUPE 01/07/2025
Accord sur la prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 05/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 23/05/2018
Avenant à l'accord du 16 12 2011 et à ses avenants des 14 02 2013, 10 03 2014, 23 01 2015, 18 12 2015 et 30 01 2017 relatif à l'évolution au régime de frais de santé pour l'établissement de La
AVENANT

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 29/01/2019
AVENANT A L’ACCORD DU 16 DECEMBRE 2011 ET A SES AVENANTS DES 14/02/13, 10/03/14, 23/01/15, 18/12/15, 30/01/17 et 23/05/18 relatif à l'évolution au régime frais de santé pour l'établissement de La Gare
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 21/12/2018
Accord relatif à la négociation collective annuelle pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 27/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE ALTUGLAS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 29/11/2019
Avenant à accord du 16 12 2011 et à ses avenants des 14 02 2013,10 03 2014, 23 01 2015, 18 12 2015, 30 01 2017, 23 05 2018 et 29 01 2019 relatif à évolution au régime frais de santé pour établissement de Colombes d'Altuglas International SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 30/01/2020
Accord relatif à la négociation collective annuelle pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 01/10/2020
Accord relatif aux contreparties des temps d'habillage et déshabillage au sein d'Altuglas International SAS pour le site de Saint-Avold
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 12/02/2022
Accord relatif à la négociation collective annuelle pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AlphaPro Groupe SAS 01/07/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD