Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/09/2021
Accord sur la formation
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/09/2021
Accord sur le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/09/2021
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 24/01/2022
Procès-verbal d'ouverture des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 12/05/2022
Procès-verbal de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 16/12/2022
Procès-verbal d'ouverture de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 01/02/2023
Procès-verbal NAO "Rémunérations et salaires" 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 13/05/2025
Accord de prorogation du mandat des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 06/11/2025
Accord forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 19/02/2026
Annexe 2 retraite complémentaire et prévoyance de l'accord d'entreprise de L'Institut Paris Region
ACCORD

Accord d'entreprise INTERIEURS D'ARCHITECTURE-FABRICE BOLE 06/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURS DE CONGES PAYES IMPOSES - MESURES D'URGENCE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise INTERLAND 03/03/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés au sein de la Société INTERLAND
ACCORD

Accord d'entreprise JA ARCHITECTURE SAS 07/10/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN-MARIE MASSAUD 18/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REALTIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JMV RESORT 02/02/2021
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise JMV RESORT 02/02/2021
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise KARDHAM CARDETE HUET ARCHITECTURE 30/04/2020
ACCORD SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN PERIODE D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise KARDHAM CARDETE HUET ARCHITECTURE 30/04/2020
ACCORD SUR LES CONGES IMPOSES PAR L'EMPLOYEUR EN PERIODE D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise KARDHAM CARDETE HUET ARCHITECTURE 19/05/2021
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise KARDHAM CARDETE HUET ARCHITECTURE 30/04/2020
AVENANT A L'ACCORD DU 30 AVRIL 2020 SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN PERIODE D'URGENCE SANITAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise KUBIC 06/06/2024
Intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise L ARBRE A CAM 15/04/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise LA ARCHITECTURES 30/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU 06 MAI 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA ARCHITECTURES 11/12/2024
RENOUVELLEMENT D'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA BECHE CREATIVE 20/12/2021
Un Accord relatif à l'Aménagement de la Durée du Travail
ACCORD