Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord d'entreprise de L'Institut Paris region
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord de mise en place du comité économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord sur l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord portant sur l'aménagement de la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord sur l'exercice du droit d'expression syndical
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/03/2021
Accord sur le don de jours de repos (CP/RTT/CET) pour un salarié ayant un enfant, ou un conjoint, gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 19/02/2021
Procès-verbal d'ouverture de la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 09/07/2021
Procès-verbal de négociation obligatoire 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/09/2021
Accord sur la formation
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/09/2021
Accord sur le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 15/09/2021
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 24/01/2022
Procès-verbal d'ouverture des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 12/05/2022
Procès-verbal de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 16/12/2022
Procès-verbal d'ouverture de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 01/02/2023
Procès-verbal NAO "Rémunérations et salaires" 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 13/05/2025
Accord de prorogation du mandat des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 06/11/2025
Accord forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 19/02/2026
Annexe 2 retraite complémentaire et prévoyance de l'accord d'entreprise de L'Institut Paris Region
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 01/06/2023
Accord sur le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 01/06/2023
Procès-verbal de négociation obligatoire 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 06/12/2024
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INTERIEURS D'ARCHITECTURE-FABRICE BOLE 06/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURS DE CONGES PAYES IMPOSES - MESURES D'URGENCE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France 08/10/2020
Procès-verbal de négociation obligatoire année 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France 08/10/2020
Accord sur la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD