Accords d'entreprise : Activités d'architecture
DEL'ARCHI
Accord d'entreprise DEL'ARCHI 13/02/2020
accord heure supplémentaire
ACCORD
DESCAMPS ARCATURE
Accord d'entreprise DESCAMPS ARCATURE 20/11/2023
Accord sur l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD
DLW ARCHITECTES ASSOCIES
Accord d'entreprise DLW ARCHITECTES ASSOCIES 13/02/2025
Modification durée du mandat membres du CSE
ACCORD
DP ARCHITECTURE
Accord d'entreprise DP ARCHITECTURE 06/02/2024
accord collectif d'annualisation du temps de travail avec JRTT
ACCORD
ECOTYPE
Accord d'entreprise ECOTYPE 18/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR UNE DEMANDE D'ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE
ACCORD
EN ACT - ARCHITECTURE
Accord d'entreprise EN ACT - ARCHITECTURE 22/05/2025
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ENIA ARCHITECTES
Accord d'entreprise ENIA ARCHITECTES 05/02/2021
ACCORD COLLECTIF REDUISANT LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ENIA ARCHITECTES 26/01/2023
Accord collectif réduisant la durée du mandat des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ENIA ARCHITECTES 05/03/2025
Accord collectif concernant l'organisation des élections 2025 des membres du CSE
ACCORD
EREME ARCHITECTURE
Accord d'entreprise EREME ARCHITECTURE 19/03/2019
prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise EREME ARCHITECTURE 20/11/2020
Accord sur Projet Referendum Versement Prime Exceptionnelle
ACCORD
FABER
Accord d'entreprise FABER 25/07/2025
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FABIEN COUDRIET
Accord d'entreprise FABIEN COUDRIET 31/01/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES
Accord d'entreprise FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES 19/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SOCIETE FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES Relatif à la durée du travail
ACCORD
FBCC
Accord d'entreprise FBCC 26/02/2021
Accord relatif au changement de convention collective - Soumis au vote par référendum
ACCORD
FLINT
Accord d'entreprise FLINT 22/12/2022
Accord collectif d'annualisation du temps de travail avec jours de réduction du temps de travail
ACCORD
FORM @
Accord d'entreprise FORM @ 10/05/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
FORUM DE L ARCHITECTURE
Accord d'entreprise FORUM DE L ARCHITECTURE 29/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE relatif à la définition du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
G.O - ARCHITECTES
Accord d'entreprise G.O - ARCHITECTES 02/06/2025
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
GAU
Accord d'entreprise GAU 31/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GENSLER FRANCE SAS
Accord d'entreprise GENSLER FRANCE SAS 14/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE ET À L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ GENSLER FRANCE
ACCORD
GILLES GAROS
Accord d'entreprise GILLES GAROS 20/01/2022
Accord collectif relatif à l'APLD
ACCORD
GODART & ROUSSEL
Accord d'entreprise GODART & ROUSSEL 10/06/2022
Accord d'entreprise congés payés
ACCORD
GRAND AIR
Accord d'entreprise GRAND AIR 24/04/2023
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
GROUPE 6
Accord d'entreprise GROUPE 6 10/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
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