Accords d'entreprise : Activités d'architecture
CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA VIENNEAssociation CAUE 86
Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA VIENNEAssociation CAUE 86 11/03/2021
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD
CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-GARONNE
Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-GARONNE 10/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux classifications indiciaires des personnels
AVENANT
CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHIT
Accord d'entreprise CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHIT 17/01/2020
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITION ANNEXE
ACCORD
CROIXMARIEBOURDON ARCHITECTES ASSOCIES
Accord d'entreprise CROIXMARIEBOURDON ARCHITECTES ASSOCIES 02/12/2020
Projet d'accord d’entreprise
ACCORD
CUB ARCHITECTURE
Accord d'entreprise CUB ARCHITECTURE 23/12/2019
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Pyrénées-Atlantiques
Accord d'entreprise Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Pyrénées-Atlantiques 31/10/2023
Avenant de révision n°1 de l'accord d'entreprise du C.A.U.E 64
AVENANT
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Sarthe
Accord d'entreprise Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Sarthe 28/11/2023
Accord d'entreprise
ACCORD
DDL ARCHITECTES
Accord d'entreprise DDL ARCHITECTES 25/11/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place de CDD à objet défini chez DDL Architectes
ACCORD
DE JONG ARCHITECTES
Accord d'entreprise DE JONG ARCHITECTES 07/05/2020
Accord d'entreprise concernant l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
DEL'ARCHI
Accord d'entreprise DEL'ARCHI 13/02/2020
accord heure supplémentaire
ACCORD
DESCAMPS ARCATURE
Accord d'entreprise DESCAMPS ARCATURE 20/11/2023
Accord sur l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD
DLW ARCHITECTES ASSOCIES
Accord d'entreprise DLW ARCHITECTES ASSOCIES 13/02/2025
Modification durée du mandat membres du CSE
ACCORD
DP ARCHITECTURE
Accord d'entreprise DP ARCHITECTURE 06/02/2024
accord collectif d'annualisation du temps de travail avec JRTT
ACCORD
ECOTYPE
Accord d'entreprise ECOTYPE 18/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR UNE DEMANDE D'ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE
ACCORD
EN ACT - ARCHITECTURE
Accord d'entreprise EN ACT - ARCHITECTURE 22/05/2025
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ENIA ARCHITECTES
Accord d'entreprise ENIA ARCHITECTES 05/02/2021
ACCORD COLLECTIF REDUISANT LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ENIA ARCHITECTES 26/01/2023
Accord collectif réduisant la durée du mandat des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ENIA ARCHITECTES 05/03/2025
Accord collectif concernant l'organisation des élections 2025 des membres du CSE
ACCORD
EREME ARCHITECTURE
Accord d'entreprise EREME ARCHITECTURE 19/03/2019
prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise EREME ARCHITECTURE 20/11/2020
Accord sur Projet Referendum Versement Prime Exceptionnelle
ACCORD
EXAITEC
Accord d'entreprise EXAITEC 29/05/2026
ACCORD D'ENTREPRISE - FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
FABER
Accord d'entreprise FABER 25/07/2025
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FABIEN COUDRIET
Accord d'entreprise FABIEN COUDRIET 31/01/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES
Accord d'entreprise FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES 19/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SOCIETE FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES Relatif à la durée du travail
ACCORD
FBCC
Accord d'entreprise FBCC 26/02/2021
Accord relatif au changement de convention collective - Soumis au vote par référendum
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas