Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBAN ENVIRONNEMENT 09/12/2024
Un Avenant n°1 de l'accord collectif d'entreprise en application depuis le 1er décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONN 31/12/2020
Accord d'entreprise Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONN 28/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONN 18/04/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 28/11/2023
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNE 30/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNE 30/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNE 04/05/2022
Accord d'entreprise pour la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNE 20/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU C.A.U.E. DE LA CHARENTE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT 12/04/2022
L’AVENANT l A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU CAUE DE L’HÉRAULTdu 24 mai 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT 08/07/2022
Accord d'entreprise du conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Meuse
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT 18/12/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et aux conditions générales de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET DE L ENVIRONNEMENT D ALSACE 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT 27/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA VIENNEAssociation CAUE 86 11/03/2021
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-GARONNE 10/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux classifications indiciaires des personnels
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHIT 17/01/2020
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITION ANNEXE
ACCORD

Accord d'entreprise CROIXMARIEBOURDON ARCHITECTES ASSOCIES 02/12/2020
Projet d'accord d’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CUB ARCHITECTURE 23/12/2019
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Vendée 22/02/2024
Un accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Pyrénées-Atlantiques 31/10/2023
Avenant de révision n°1 de l'accord d'entreprise du C.A.U.E 64
AVENANT

Accord d'entreprise Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement de la Manche 21/12/2018
accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail valant accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Sarthe 28/11/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DDL ARCHITECTES 25/11/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place de CDD à objet défini chez DDL Architectes
ACCORD

Accord d'entreprise DE JONG ARCHITECTES 07/05/2020
Accord d'entreprise concernant l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD