Accords d'entreprise : Activités d'architecture

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 07/01/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 30/08/2023
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du CAUE31
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 20/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU CAUE31
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHIT URBAN ENVIR H G 25/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux classifications indiciaires des Personnels
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECT UBANIS ENVIRONNEMENT 13/01/2026
Avenant de révision à l’Accord d’entreprise du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Meuse
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECT UBANIS ENVIRONNEMENT 13/01/2026
Avenant de révision à l’Accord d’entreprise du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Meuse
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTUE URBANISME ENVIRONNEMENT 19/09/2019
LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBAN ENVIRONNEMENT 09/12/2024
Un Avenant n°1 de l'accord collectif d'entreprise en application depuis le 1er décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBAN ENVIRONNEMENT 17/11/2025
Avenant N°2 de l'accord d'entreprise en application depuis le 1er décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBAN ENVIRONNEMENT 02/07/2026
AVENANT N°3 de l'Accord collectif d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONN 31/12/2020
Accord d'entreprise Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONN 28/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONN 18/04/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 28/11/2023
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNE 30/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNE 30/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNE 04/05/2022
Accord d'entreprise pour la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNE 20/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU C.A.U.E. DE LA CHARENTE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT 12/04/2022
L’AVENANT l A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU CAUE DE L’HÉRAULTdu 24 mai 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT 08/07/2022
Accord d'entreprise du conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Meuse
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT 18/12/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et aux conditions générales de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET DE L ENVIRONNEMENT D ALSACE 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT 27/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Vendée 22/02/2024
Un accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement de la Manche 21/12/2018
accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail valant accord de substitution
ACCORD